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| | Poinçon de maître ou de responsabilité | |
| | Auteur | Message |
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Maluisa
Messages : 5 Date d'inscription : 27/01/2017 Age : 60 Localisation : ANDERNOS LES BAINS
| Sujet: Poinçon de maître ou de responsabilité Jeu 26 Avr - 20:02 | |
| Bonsoir, Merci de m'avoir accepté. Voilà, cherchant toujours la qualité, j'ai décidé de mettre mes crochets d'oreilles en argent 925 et par la même occasion faire des modèles entièrement en argent 925. Bon j'ai eu le papier des douanes pour mon poinçon de maître et il est en cours de fabrication. Mais voilà en surfant sur internet, j'ai eu un doute car je fais venir certains apprêts argent 925 d'Espagne. Je rappelle les douanes, et maintenant elle me dit (au passage très gentille dame) que finalement c'est le poinçon de responsabilité qu'il faut sur mes bijoux puisque j'importe certains apprêts d'Espagne. OK mais là je ne comprends plus rien. Pour le même bijoux si mes apprêts viennent de France poinçon de maître mais si ils viennent d'Espagne poinçon de responsabilité !!!!! ça m'engage à quoi ce poinçon ? puisque en Europe c'est la libre circulation et la norme sur le nickel est la même. Quelqu'un peut m'éclairer. ? merci.
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| | | Doblezeta
Messages : 8652 Date d'inscription : 29/10/2012 Age : 57 Localisation : Au bout du monde
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Jeu 26 Avr - 21:20 | |
| Bonjour Maluisa Nul n'est censé ignorer la loi… http://www.douane.gouv.fr/articles/a10980-regles-de-marque-pour-la-garantie-des-metaux-precieux @+ |
| | | Michel@13
Messages : 217 Date d'inscription : 03/01/2015 Age : 65 Localisation : Marseille
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Jeu 26 Avr - 22:02 | |
| Bonsoir Maluisa,
Poinçon de maitre ou de responsabilité c'est la même chose, tu engage ta responsabilité en apposant ton poinçon garantissant qu'il est bien au titre pour les pièces de moins de 30 grammes en argent. Au delà il faut en plus du tien,le poinçon de garantie, la tête de minerve. Celui la c'est celui des douanes. |
| | | Doblezeta
Messages : 8652 Date d'inscription : 29/10/2012 Age : 57 Localisation : Au bout du monde
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Jeu 26 Avr - 23:00 | |
| Re
@ Michel
Niveau responsabilité c'est la même, oui. Sinon l'un c'est pour l'artisan, l'autre pour l'importateur… |
| | | Maluisa
Messages : 5 Date d'inscription : 27/01/2017 Age : 60 Localisation : ANDERNOS LES BAINS
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 9:36 | |
| Merci, je suis artisan et j'ai fait mon poinçon de maître et changement sur mon kbis, mais maintenant elle me dit que je dois avoir un poinçon de responsabilité parce que certains apprêts viennent d'Espagne. Donc je me demandais si vraiment je devais faire ce deuxième poinçon. |
| | | Michel@13
Messages : 217 Date d'inscription : 03/01/2015 Age : 65 Localisation : Marseille
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 10:03 | |
| Il s'agit alors du poinçon d'importateur de forme ovale |
| | | Doblezeta
Messages : 8652 Date d'inscription : 29/10/2012 Age : 57 Localisation : Au bout du monde
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 10:20 | |
| Bonjour Maluisa Je dirait que c'est pas nous qu'on peut donner réponse à ta question. Si tu commercialises des métaux précieux qui viennent de l'étranger c'est logique que tu les déclares, si tu ne le fais pas ça sautera lors d'un contrôle, ils trouveront, ce sont les spécialistes du fraude. Tu dois expliquer tout clairement aux douanes pour qu'ils te donnent une réponse, parfois c'est mieux de faire la demande par écrit… @+ |
| | | Maluisa
Messages : 5 Date d'inscription : 27/01/2017 Age : 60 Localisation : ANDERNOS LES BAINS
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 12:14 | |
| Merci, mais je ne cache rien, c'est dans mon livre de police. Si je m'interpelle c'est justement pour être dans les clous car c'est une force de vente par apport à d'autres. Je trouve juste étonnant qu'une fois on me demande le poinçon de maître et d'autre le poinçon d'importateur juste parce ce que mes crochets sont faits en Espagne. Dommage car je viens de faire faire mon poinçon (200 €) qui apparemment ne vas pas me servir et en refaire un autre. Avant de faire de l'argent j'ai déjà eu des contrôles des fraudes sur des foires concernant mes pierres fines. Merci quand même. |
| | | Doblezeta
Messages : 8652 Date d'inscription : 29/10/2012 Age : 57 Localisation : Au bout du monde
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 13:13 | |
| Re
Tu ne caches rien, mais tu omis de dire en connaissance de cause. Je ne vois pas raison de s'étonner, ce que tu fais c'est de l'importation d'une matière première, en plus soumise à la législation française. Tu n'achètes pas des pizzas… Comme dit, nul n'est pas sensé ignorer la loi. T'aurais du signaler le cas lors de la demande de poinçon, ça aurait simplifié les choses.
C'est vraiment avantageux pour acheter en Espagne ? Tu devrais évaluer ça plutôt, puis que à mon avis ce n'est pas seulement faire un autre poinçon, il doit venir avec un joli paquet administratif et financier aussi…
@+ |
| | | Maluisa
Messages : 5 Date d'inscription : 27/01/2017 Age : 60 Localisation : ANDERNOS LES BAINS
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 14:18 | |
| houlà je n'ai rien omis du tout, c'est justement en parlant aux douanes qu'ils m'ont expliqué pour le poinçon et c'est justement pour être en règle que j'en parle. Et il n'y a aucun paquet financier ou autres. Je croyais être sur un forum de professionnel avec une charte du respect des autres. Vous m'accusez de malhonnêteté, alors que justement c'est l'inverse. A bon entendeur, salut. |
| | | Nanosaure
Messages : 3579 Date d'inscription : 14/08/2010 Age : 44 Localisation : à côté de lyon
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 16:11 | |
| bonjour Maluisa
ce que Doblzeeta veut dire je pense, c'est que si tu avais donné la bonne information directement aux douanes, ils t'auraient orientés vers la bonne démarche. Et que donc la faute ne peut pas être imputée aux douanes mais bien plutot à toi qui a du omettre cette précision importante quand tu leur a posé la question.
D'autant qu'avant de contacter les douanes, il y a des chances que tu sois tombé sur le texte de loi sur internet qui parle bien du poinçon d'importateur.
Une chose m'interpelle , plus haut tu dis que tu veux aussi "faire des modèles entièrement en argent 925". Tu veux donc fabriquer ton même aussi? Auquel cas il te faudrait de toute façon les 2 poinçons? |
| | | Doblezeta
Messages : 8652 Date d'inscription : 29/10/2012 Age : 57 Localisation : Au bout du monde
| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité Ven 27 Avr - 16:22 | |
| Ce forum n'est pas professionnel, et je ne crois pas te manquer le respect. Ne confonds pas, je ne t'accuse de rien d'y tout. Si tu as demandé un poinçon et pas deux sachant que tu fais de l'import c'est (à mon avis) une omission… C'est un fait. Si tu cherches à résoudre ça tant mieux… Le paquet financier et administrative dont je parle c'est tout ce qui engendre la demande et tenue d'un autre livre de police, poinçon, et cætera, de là mon conseil à peser les plus et les moins d'acheter à l'étranger. |
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| Sujet: Re: Poinçon de maître ou de responsabilité | |
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