Droit d'auteur/reproduction

Encore une fois vous mélangez plusieurs concepts.
Est ce qu'on a le droit : non!
Même dans le cadre familial et sans notion pecuniere, : oui, même dans le cadre purement familial, on a pas le droit.
Il n'y a pas d'autorisation ou de tolérance, point barre.

Après la notion de sanction va évoluer, il est évident qu'un juge vous demandera moins de dommages intérêts et sera moins sévère si vous avez copié une fois pour votre maman que si vous avez fait faire 2000 copies que vous avez vendu ensuite.... Mais quoi qu'il arrive il vous donnera tord.
Mon ami avocat à récemment eu un client qui pour le mariage d'un proche à fait en guise de discours une parodie en vidéo d''émission connue sur une chaîne connue. Il a eu le malheur de la poster à l'issue de la fête sur youtube. Il a eu seulement une centaine de vues, en gros les invites du mariage quoi... Et bien il a été condamné à verser plus de 2000 euros à la chaîne... Et encore la somme était spécialement dérisoire par rapport à ce que la chaîne demandait à l'origine qui était 50 fois plus....

Bref, le principe de la copie familiale n'existe pas, c'est juste que dans le cadre familial, vous avez moins de chances de vous faire pincer, et que même si vous vous faites pincer, les gens généralement ne vont pas vous poursuivre pour des cacahuètes, même s'ils en ont le droit et que parfois d'ailleurs ils le font....

Bref, la réponse est donc encore une fois très claire, aucune copie n'est légale tant que le droit d'auteur n'est pas prescrit, sauf autorisation des ayants droits.

Pour le reste, Michel, on parle ici de copie, pas d'inspiration.
Souvent la frontière est très claire. Parfois elle est moins nette, et c'est alors à la juridiction compétente de statuer s'il y a lieu.

On parle aussi de copier une œuvre. Pas un truc commun, courant, qui ne serait pas une œuvre.
Ce n'est pas parce que je compose une chanson avec un ré # que personne n'aura le droit d'utiliser cette note, c'est évident, ou que ce serait copier.

On peut j'imagine même copier pour le coup certains modèles de bijoux sans rien risquer, car il serait difficile d'apporter la preuve par une personne en particulier de la paternité du bijoux et de sa propriété intellectuelle.
Mais la on sort de la question originelle qui parlait clairement de la reproduction d'une œuvre de l'esprit....

Citation :

Mon ami avocat à récemment eu un client qui pour le mariage d'un proche à fait en guise de discours une parodie en vidéo d''émission connue sur une chaîne connue. Il a eu le malheur de la poster à l'issue de la fête sur youtube. Il a eu seulement une centaine de vues, en gros les invites du mariage quoi... Et bien il a été condamné à verser plus de 2000 euros à la chaîne... Et encore la somme était spécialement dérisoire par rapport à ce que la chaîne demandait à l'origine qui était 50 fois plus....

C'est la mise en ligne qui a été sanctionnée, pas le fait d'avoir parodié l'émission dans un cadre privé.
Si le client avait diffusé sa vidéo dans un cadre strictement privé, il n'auraiy eu aucun problème.
Les usages privés, tous le monde s'en fout, y compris les ayants droit et les tribunaux.

Bonjour

Un mariage généralement ne se passe pas dans le cadre du cercle familial qui est très limité ( "l'intimité du cercle familial ou d'amis constitué par la réunion de parents, d'alliés, ou de personnes ayant des relations habituelles"), de plus la mise en ligne va bien au delà puisque c'est "copie pour la planète"

Citation :

Article L122-5

   Modifié par LOI n°2013-595 du 8 juillet 2013 - art. 77

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;

2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;
...

Dans le cas d'un bijou la phrase du 2 (..."à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée... interdirait la copie puisque c'est la même destination et que le bijou va sortir du cercle familial.
Maintenant à moins de copier un bijou de haute joaillerie vraiment original qui pourrait lui valoir le titre d'oeuvre d'art, le copié va avoir du mal à prouver c'est vraiment original et qu'il n'a pas lui même copié ou s'être inspiré de ce qui existe déjà.


Pour l'histoire de la parodie  ... il y a un petit 4° "La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ; "  Et le juge à apprécié si le spectacle rentrait dans ce cadre ou était une stricte copie : apparemment il a jugé que ce n'était pas une parodie

Ben c'est à dire que dans le cadre de sa parodie, pour coller au mieux, il avait du utiliser je pense le nom, la musique, des parties du générique, etc... Tout ce qui fait qu'on reconnaît l'émission quoi....

Bien sur que si le gars n'avait rien mis sur internet, il n'aurait rien eu, car de toute façon les avocats de l'émission l'ont trouvé par ce biais. A priori, ils vont régulièrement voir sur internent les parodies et copies, en sélectionnent certaines et les attaquent en justice.

Cet exemple était juste la pour illustrer le fait que, parfois on se dit que c'est juste dans un cercle réduit ou à destination d'un cercle réduit, qu'on en fait pas commerce, etc... Toutes les raisons qu'on a entendu plus haut... Sauf que la machine judiciaire s'en fout, et que la loi étant la même pour tous, ça ne nous mets aucunement à l'abri....

Et que les légendes urbaines du genre: " j'ai le droit de copier un exemplaire si c'est pour ma grand mère et que j'ai fait 7 différences minimes, etc...." Sont fausses..., soit il y a copie qui viole des droits et on est hors la loi, soit il n'y a pas copie mais juste inspiration ou l'original n'est plus protégé et tout est bon....

Après je ne prends pas parti encore une fois, ou je n'interdit pas, je redonne juste la règle qui est toute simple afin de tordre le cou à ces légendes....

Voilà quelqu'un qui résume à peu près ce que je pense des droits d'auteur.
Le lien: http://bigbrowser.blog.lemonde.fr/2014/04/19/happy-pharrell-williams-joyeux-copieur/

La réaction d'un lecteur. L'article et les autres réactions n'ont aucun intérêt.

"
S’il arrive que certains auteurs recopient intégralement le travail d’autres, la notion de plagiat est souvent utilisée à tort et à travers.

Tout créateur, n’est autre que le fruit de son époque. Jusque dans ses émotions les plus profondes, il est façonné par sa propre construction qui se situe dans l’univers dans lequel il est devenu ce qu’il est.

Je suis moi même compositeur (amateur, mais j’écris et je fais jouer pas mal de morceaux), et si j’ai pu prétendre être un créateur un jour, j’ai fini par réaliser que tout ce que je « pondais », aussi réussi celà soit-il, n’était autre que le reflet de mes émotions, elles même façonnées par ce que j’ai entendu depuis que je suis môme. (J’ai par exemple réalisé plusieurs années après l’avoir écrit qu’une de mes compos ressemblait harmoniquement, énormément à l’hymne à l’amour de Margerite Monnot, alors que je n’en avais pas du tout eu conscience au départ).

La création n’est rien d’autre qu’une synthèse individuelle d’un portefeuille affectif (ou scientifique, car il en est de même par les chercheurs) et artistique.
Se prétendre créateur est d’un narcissisme (bien de notre époque, lui aussi, il faut l’avouer) fantastique.
Les droits d’auteurs sont une foutaise (et pourtant j’en vis) servant à protéger ce même narcissisme alors que toute création n’est que le fruit de l’ensemble d’une société."

Voilà deux boucle d'oreilles que j'ai terminée depuis.


Je posais une question sur un forum de lutherie concernant le nom (que j'avais oublié) de l'essence du bois utilisée. Un participant a trouvé un pendentif ressemblant énormément à mes boucle d'oreilles.



Y'a pas de doute, je vais lui faire un procès  

Bonsoir Cadique,

Tu ne peux pas lui faire un procès, il y a au moins sept différentes notables.

Dommage, dommage.

Bonne soirée à toi
Myfie