Bijoux à la cheville

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Bijoux à la cheville :: 

LA VIE D'ARTISAN

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Juridiction, Lois commerciales, Règlements....

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Taxe HBJOAT?

 		14Tara9202Sam 4 Nov - 16:44
Noune Voir le dernier message
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Plus de local professionnel obligatoire

 		23charatna6313Sam 28 Oct - 19:38
Iskandar Voir le dernier message
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Remplissage du livre de police (encore une publication)

 		4TiphaineM460Mer 11 Oct - 12:36
Melaine Voir le dernier message
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Le merveilleux et unique livre de police

 		9Gems Jewels686Lun 25 Sep - 15:42
Melaine Voir le dernier message
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Livre de police moins cher

 		0TiphaineM190Lun 18 Sep - 11:49
TiphaineM Voir le dernier message
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Livre de Police et Législation douane/bijouterie : Guide (presque ?) complet

 		19Alix5676Jeu 14 Sep - 11:35
TiphaineM Voir le dernier message
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Déclaration annuelle métaux précieux

 		1Camesti291Mer 13 Sep - 15:53
TiphaineM Voir le dernier message
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Quel est ce poinçon ?

 		2Caboun278Mer 30 Aoû - 11:19
Caboun Voir le dernier message
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Taxe métaux précieux

 		3Camesti563Sam 29 Juil - 16:57
d'aymont Voir le dernier message
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Enregistrement poinçon de maitre en Suisse

 		0Coralinega584Jeu 1 Juin - 18:16
Coralinega Voir le dernier message
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LE LIVRE DE POLICE INFORMATIQUE OPEN SOURCE du Pére Sam

 		16Sam867140Dim 14 Mai - 23:27
Sam86 Voir le dernier message
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ENCORE les livres de police & poinçon Vermeil

 		2BrigitteBang1492Ven 28 Avr - 15:00
BrigitteBang Voir le dernier message
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DOCUMENT RESUMANT LA REGLEMENTATION DU METIER DE BIJOUTIER-JOAILLIER

 		22Invité11524Lun 24 Avr - 10:49
BrigitteBang Voir le dernier message
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référencement bijou fini dans un livre de police

 		4fragola1098Ven 31 Mar - 19:00
Alix Voir le dernier message
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La perte sur la façon dans quelle mesure est-ce légal ?

 		2aze1039Dim 29 Jan - 22:55
Romano Voir le dernier message
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Livre de police: quelques réponses du bureau de la garantie

 		3Superflux2345Mar 6 Sep - 17:35
Emm Voir le dernier message
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Débutant mais pas fou ! :p

 		7Pouich2085Ven 27 Mai - 14:41
Invité Voir le dernier message
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livre de police (fabrications)

 		7Marianne Rouyre1826Lun 24 Jan - 10:23
TimTamTom Voir le dernier message
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Douane et fiscalité vente de bijoux métaux précieux

 		0Arcadia1539Dim 26 Déc - 17:28
Arcadia Voir le dernier message
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Voyager avec des métaux précieux

 		1Theodore S1270Sam 30 Oct - 13:52
Bapu Voir le dernier message
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Tenue du livre de police

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		108vincika16585Jeu 30 Sep - 5:56
TimTamTom Voir le dernier message
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Exempté du Livre de Police ? (incrustation métaux précieux, poids Ag<5gr)

 		11Alix5707Mer 4 Aoû - 16:18
Alix Voir le dernier message
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Législation argent (moins de 5g)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		31L-Frivole8951Ven 23 Juil - 10:24
d'aymont Voir le dernier message
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depot vente - Confié ou livre de police

 		2stof1906Mer 7 Juil - 14:06
stof Voir le dernier message
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Livre de Police (petites questions)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27AtelierdePauline9480Mar 29 Juin - 21:28
Admin Voir le dernier message
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question de responsabilité pour des titres non conventionnels

 		10LionelClement1314Ven 4 Juin - 10:51
Maxime Voir le dernier message
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Fond de solidarité pour les bijoutiers Français

 		2carole811230Dim 23 Mai - 9:54
falconwars Voir le dernier message
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Contrefaçon et Droit

 		3falconwars1423Mer 28 Avr - 15:27
falconwars Voir le dernier message
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Livre de police de fabrication

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		28Ginie Mon atelier7819Lun 8 Fév - 13:47
jeremyr Voir le dernier message
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Quelques petites questions !

 		4Elian1768Mer 23 Déc - 17:10
Elian Voir le dernier message
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Réglementation Suisse

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25Invité3438Mar 8 Déc - 20:46
TimTamTom Voir le dernier message
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Definition fabrication de bijoux

 		3mavitino1469Sam 5 Déc - 16:26
TimTamTom Voir le dernier message
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Vente de bijoux argent sans poinçon !

 		9Chris344998Mer 2 Sep - 6:59
TimTamTom Voir le dernier message
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Poinçon garantie

 		2Nenette2694Mar 14 Juil - 22:31
Nenette Voir le dernier message
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Livre police/ métal perso/transformation

 		0Nenette1695Sam 11 Juil - 7:21
Nenette Voir le dernier message
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question sur le statuts de bijoutiers

 		2benoit dantan2386Jeu 21 Mai - 8:45
Iskandar Voir le dernier message
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réglementation

 		10bethanie586194Jeu 7 Nov - 1:33
bethanie58 Voir le dernier message
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La garantie, c'est fini?

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		51TimTamTom11253Lun 29 Juil - 13:12
AngeleB Voir le dernier message
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Balance obligations

 		6c-line-c2976Dim 23 Juin - 11:02
TimTamTom Voir le dernier message
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Poinçon de maître et déclaration d'existence

 		13Typhus4105Lun 20 Mai - 12:55
Nanosaure Voir le dernier message
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bureau de la garantie

 		5Typhus3108Lun 13 Mai - 11:37
Typhus Voir le dernier message
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Des poinçons pour qui pour quoi ?

 		2LionelClement2295Lun 13 Mai - 7:07
Admin Voir le dernier message
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Livre de police (encore...) et poinçonnage de métaux juxtaposés (entre autres)

 		0Oriane4187Mer 8 Mai - 12:08
Oriane Voir le dernier message
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Problème de taxe

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		53Invité8744Ven 26 Avr - 0:51
Bapu Voir le dernier message
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Fermeture activité de bijoutier

 		0laurabijou2284Ven 1 Mar - 14:57
laurabijou Voir le dernier message
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Livre de police et bijoux plaqué or/argent

 		3Foudre3320Lun 4 Fév - 12:24
Doblezeta Voir le dernier message
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Déclarations annuelles

 		5Camille C4527Mar 11 Déc - 13:15
Camille C Voir le dernier message
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DOCUMENT SUR LE STATUT JURIDIQUE,REGIME SOCIAL ET FISCALITE DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL EN BIJOUTERIE-JOAILLERIE

 		13Invité6431Mer 14 Nov - 22:48
Doblezeta Voir le dernier message
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Taxe sur les métaux précieux

 		4Ginie Mon atelier3225Mer 14 Nov - 12:04
Ginie Mon atelier Voir le dernier message
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Poinçon de maître ou de responsabilité

 		11Maluisa6163Ven 27 Avr - 16:22
Doblezeta Voir le dernier message
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