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| | question de responsabilité pour des titres non conventionnels | |
| | Auteur | Message |
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LionelClement
Messages : 641 Date d'inscription : 30/04/2019 Age : 60 Localisation : Sud ouest de la France
| Sujet: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Lun 31 Mai - 13:11 | |
| Bonjour à tous,
J'ai un vilain défaut qui est cependant certainement le plus sain d'entre tous: je suis curieux.
Et comme je suis curieux de votre métier, je me pose des questions.
Quand un artisan souhaite faire quelque chose de pas très conventionnel comme réaliser un alliage de métal précieux dans des proportions inhabituelles. Par exemple faire un titre bizarre avec beaucoup de cuivre pour tout ou partie du bijou (un ressort, un or très rouge). Une œuvre mixte avec des métaux précieux et d'autres alliages, d'autres trucs étranges, etc. Le tout évidemment dans la plus grande transparence sans chercher à faire croire au client un titre supérieur, mais dans la logique de sa création artistique, pour varier les couleurs et les propriétés des métaux par exemple.
Est-il en droit de le faire et de vendre son œuvre en France ? Et dans ce cas quel poinçon doit-il mettre ?
Bonne journée à la cheville Lionel |
| | | Admin Admin
Messages : 34880 Date d'inscription : 05/08/2009 Age : 70 Localisation : Québec Canada Voie Lactée Laniakea
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mar 1 Juin - 18:47 | |
| Bonjour LionelClement, Dans ta question, un seul mot pose difficulté, enfin deux: '' en France '' J'imagine qu'il est malgré tout possible de créer tout ce que tu voudras, mais comment présenter la chose publiquement pour que aucune administration française n'y trouve rien à redire ????? Je peux par contre te dire qu'ici au Canada, tout artisan ( sauf peut être dans la restauration ) fait tout ce qu'il veut, et que sa seule obligation sera de faire une facture conforme à la réalité de sa création, car ici pas de problème de garantie, ni de poinçon d'état. Hâte de lire les réponses des membres vivants en France. Très belle fin de journée. Michel Zim _________________ Tout ce qui vaut la peine d'être fait, vaut la peine d'être bien fait.
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| | | TimTamTom
Messages : 4599 Date d'inscription : 10/11/2011
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mar 1 Juin - 21:14 | |
| Bonjour, Tiffany a bien réussi à lancer le Rubedo, nommé "nouveau metal precieux" avec 31pour cent d'or. https://mjsa.org/publications_and_media/social_media_roundup/tiffanys_rubedo Donc tout est possible.
Plus sérieusement, il faudra demander directement à la garantie, mais je pense que si tu fais un alliage en dessous de 9 carats d'une part tu ne dois pas y apposer ton poinçon de maitre et d'autre part tu ne peux pas le commercialiser avec le terme "or". Mais apparemment tu peux le vendre comme "metal precieux"!!! Puisque tiffany l'a fait. Comme il n'y a que 3 métaux precieux dans la loi française, ça se mord la queue.
Et si tu juxtaposes de l'or au bon titre et un autre métal, il y a différents poinçons mixtes possibles, à voir sur le site de la garantie. Mais c'est vrai que ce n'est pas simple et plutôt réglementé. |
| | | Nanosaure
Messages : 3579 Date d'inscription : 14/08/2010 Age : 44 Localisation : à côté de lyon
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mar 1 Juin - 22:21 | |
| tout dépend de ce que tu veux faire. Mais la règle est: qui peut le plus plus le moins.
Si ton titre est supérieur à un titre, alors tu peux te réclamer de ce titre. L'inverse étant logiquement faux.
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| | | Maxime
Messages : 1377 Date d'inscription : 22/04/2010 Age : 34 Localisation : Quimper
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mer 2 Juin - 11:33 | |
| Je réalise parfois des bijoux en mokume gane sur demandes (ici vous reconnaitrez peut être celle de Thomas Brac). Une chevalière avec argent fin, or gris 18ktpd12 , et une couche d'or jaune 18kt au centre. la difficulté ici était de donner un poids precis sur la "fiche d'apport à la marque": j'ai fait un ratio de poids en partant des proportions de mes métaux de bases present dans mon lingot empilé.. J'ai juste fait une petit mail explicatif et cela n'a pas posé de problèmes pour l'apposition d'un poinçon qui correspond a un objet possédant + 50% d'or 18 carat (en poids) juxtaposé a de l'argent . j'ai aussi ce realisé un bracelet avec or pour le motif et acier pour le cable. la aussi pas de problemes , un poinçon "or juxtaposé a du metal commun a plus de 50% d'or : pour répondre du coup ... je fait sans pensé a la douanes , et la douanes peux garantir ou non si tu rentre dans les cases qui son prévu pour regroupé le maximum de cas de figures.(cf tableau des poinçons) bizzz MW
Dernière édition par Maxime le Mer 2 Juin - 11:38, édité 1 fois |
| | | LionelClement
Messages : 641 Date d'inscription : 30/04/2019 Age : 60 Localisation : Sud ouest de la France
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mer 2 Juin - 11:38 | |
| Merci Maxime,
Donc c'est prévu et possible. Merci de la précision.
Vos bijoux sont magnifiques !
Lionel
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| | | Maxime
Messages : 1377 Date d'inscription : 22/04/2010 Age : 34 Localisation : Quimper
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mer 2 Juin - 11:41 | |
| Bonjour Lionel,
Merci beaucoup!
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| | | Nanosaure
Messages : 3579 Date d'inscription : 14/08/2010 Age : 44 Localisation : à côté de lyon
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mer 2 Juin - 15:13 | |
| - LionelClement a écrit:
Le tout évidemment dans la plus grande transparence sans chercher à faire croire au client un titre supérieur, mais dans la logique de sa création artistique, pour varier les couleurs et les propriétés des métaux par exemple.
Est-il en droit de le faire et de vendre son œuvre en France ? Et dans ce cas quel poinçon doit-il mettre ?
En fait, le diable sa cachant dans les détails, tout la difficulté est de savoir ce que tu veux expliquer quand tu dis: "dans sa plus grande transparence." Si par exemple tu as fabriqué un alliage d'or avec 300/1000 ieme d'or, et bien tu n'as pas le droit de dire dessous: or 300/1000ieme, car légalement, ce ne sera pas de l'or. Tout le problème est dans ce que tu annonces au client. Si tu annonces pas au client que c'est de l'or, tu peux bien mettre la proportion que tu veux dans les ressort, l'alliage, ce que tu veux. J'ai envie de dire, c'est cadeau. Par contre, si tu communiques dessus, il faut que ce soit fait dans le cadre légal, avec les titres légaux prévus par la loi. Encore une fois dis nous en un peu plus sur l'alliage ou la proportion d'or utilisé, ce sera plus facile de répondre. |
| | | LionelClement
Messages : 641 Date d'inscription : 30/04/2019 Age : 60 Localisation : Sud ouest de la France
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Mer 2 Juin - 16:01 | |
| Ah mais je ne suis pas professionnel ! Désolé.
Par alliage, j'entendais seulement qu'il existait une partie du bijou comme un ressort dont le titre est vraiment faible, qui ne permet pas de dire que c'est de l'argent ou alors un titre inférieur au titre prétendu du bijou. J'ai compris qu'il fallait alors mettre un poinçon multiple, mais c'est pas sûr. Le ressort du fermoir du bracelet sera-t-il considéré comme une fraude sur un bijou poinçonné ? La réponse de Fabrice me semble apporter solution à cela. Mais diable c'est bien compliqué !
Dans plusieurs réponses il y a quelque chose qui m'interpelle, moi qui ne pourrai pas vendre de bijoux en métal précieux, car je n'ai pas de poinçon de maître, vous dites qu'il me sera cependant possible de vendre en ne prétendant pas que ce soit de l'argent. Par exemple pas de poinçon du tout et vente d'un bijou en "métal argenté" alors qu'il est en réalité en argent 925/1000 c'est donc possible ?
C'est quoi la contravention aux règles des douanes ? C'est prétendre que c'est en argent alors que ce n'est pas poinçonné ou c'est vendre de l'argent non poinçonné ?
Lionel |
| | | PierreA
Messages : 37 Date d'inscription : 24/02/2021 Age : 36 Localisation : Côte d'Or
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Ven 4 Juin - 7:52 | |
| Pour moi si tu vends un bijoux en argent sans poinçon sans le vendre comme un bijoux en argent, c'est bon. A confirmer cependant |
| | | Maxime
Messages : 1377 Date d'inscription : 22/04/2010 Age : 34 Localisation : Quimper
| Sujet: Re: question de responsabilité pour des titres non conventionnels Ven 4 Juin - 10:51 | |
| Toi, Lionel, qui n'as pas de poinçon de maitres , pourras vendre des bijoux non fabriqués par toi en étant declarer a la chambre de commerces comme commerçant d'articles de bijouterie (ce qui demande aussi de se declarer au douanes, si je me trompe pas ) Ou fabriquer en metal precieux , avec un poinçon de maitre et faire poinçonner les bijoux qui le demandes ou fabriquer en autre metal (fantaisie) ce qui demande de se declarer tout pareillement et peut être meme d'avoir des poinçonnage spécifique pour le plaqué , vermeil, mais je ne suis pas trop au fait des obligation a ce niveau. Un poinçon sert aussi a valorisé le metal que l'on vend, autan qu'a protéger le consommateur . meme si ce systèmes est très contraignant .... cela dit comme tu le voix peux importe ce que tu fait , il y as peu de cas ou l'administration ne peux pas classer ton activité dans leurs rassurante case. |
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