FABRICATION POINCON PERSONNALISE

Une doc assez interressante (mais seulement à partir de la page 196 et seulement pour la france) :
http://www.comitesocialdesdouanes.fr/wp-content/uploads/2012/04/echo-des-douanes_2012_LD1.pdf

Y'a des tas d'trucs sur l'installation et les démarches, en particulier pour les poinçons.

Citation :

Détenir un poinçon de fabricant
et/ou d’importateur selon que
vous êtes fabricant, importateur ou
acquéreur intracommunautaire,
• les ouvrages en métaux précieux
fabriqués en France sont revêtus
de votre poinçon de fabricant (for-
me losange), renfermant l’initiale
de votre nom ou de celle de votre
société, ainsi qu’un symbole de
votre choix.
• les ouvrages en métaux précieux
importés d’un Etat non mem-
bre de l’Union européenne ou
introduits d’un Etat membre de
l’Union européenne sont revêtus
de votre poinçon d’importateur
(forme ovale), renfermant l’ini-
tiale de votre nom ou de celle de
votre société, ainsi qu’un sym-
bole de votre choix.
• les poinçons des opérateurs fran-
çais, dont le dessin devra préa-
lablement être agréé par l’admi-
nistration des douanes et droits
indirects, doivent être enregistrés
par le bureau de garantie avant
de pouvoir être utilisés.
•  en cas de cessation d’activité
ou de décès, les poinçons de fa-
bricant ou d’importateur devront
être remis au bureau de garantie
ou au bureau de douane, respec-
tivement dans un délai de trente
jours et trois mois, pour y être
rendus inutilisables

Bonjour,

Dites moi si je suis dans le champ...et rectifiez svp.

Pourquoi je reste avec cette impression que les joailliers français doivent faire poinçonner leurs pièces par l'état? Ancienne formule...ou en vigueur pour un certain type de production...

Guy, de l'autre côté de l'océan

Bye

Bonjour Guy,

La France a une très longue tradition pour ce qui est des poinçons de maîtres ( jadis les joalliers relveit directement du pouvoir royal ) et des poinçons de garanties...( régions..ateliers..etc...) En Angleterre c'est encore plus compliqué car ils tiennent compte de l'année de production...

Depuis Napoléeon, l'état...la République maintenant, garantie aux citoyens, par le biais de la '' Garantie '' ( qui relève du service des douanes ) que les métaux vendus sont bien ceux qui sont prétendus par le fabricant....bien sûr au passage des frais de garantie $$$$ tenant compte du poids du bijou sont exigés pour ce service.

Donc sur la majorité des bijoux faits en France il y aura au minimum deux poinçons...celui de '' Maître '' donc rattaché à un atelier possédé par le patron ou par l'artisan , et un poinçon de l'État ( la garantie ) différent pour chacun des trois métaux précieux ( variant aussi en rapport avec le titre des alliages ).

Cette pratique est en vigeur et obligatoire...sauf, si je ne me trompe, pour des bijoux en argent de moins de trente grammes et de moins de un gramme pour l'or......( sinon on me rectifiera ).

Dans un sens cela est un avantage...mais je préfère nettement la formule du Canada...plus simple....

Voilà..belle fin de soirée.

Michel Zim

Michel,

Donc, les bijoux doivent été envoyés à l'état pour le poinçonnage...?

Guy

Bonsoir Guy,

En principe...oui.....mais depuis quelques années, et plus souvent maintenant, un fabricant peut aussi poinçonner lui-même cette garantie.....avec un poinçon particulier en forme d'obus...du moins de ce que j'en sais aux dernières nouvelles.

Tu vois ça se complique.....comme souvent en France ....( sans rancune pour les français...et les françaises... )

Bien sûr le service des douanes doit juger que le fabricant disposant de ce droit est d'une honnêteté hors de tout doute.

À +

Michel Zim

guy audette a écrit:

Michel,

Donc, les bijoux doivent été envoyés à l'état pour le poinçonnage...?

Guy

chez nous en principe


mais chacun fait ce qu'il veut.

Bonjour,

Donc, ils font les analyses au toucheau (électronique) j'espère... pour chaque bijou? Et ensuite ils apposent le poinçon?

Wow, déplacer tous ces bijoux avec les pierres dessus en plus (j'espère qu'ils ne sont pas sertis). Y a du s'en perdre quelques uns en cours de route....

J'ai de la difficulté à imaginer un endroit pareil.

Bonne journée.

Guy

Forget Remi a écrit:

Bonjour a tous

Artisan depuis 30 ans j'ai toujours poinçonner mes créations ,donc en France c'est simple
lorsque l'on ce met a son compte , premierement un losange ,au centre, votre motif sur les cotés , les initiales de l'entreprise ,il est préconiser d'en faire plusieurs au moins trois
ensuite deposé au centre de garentie qui fera une recherche afin de vous en octroyer
un seul, ensuite et seulement a ce momment et lorque tous les documents seront rempli signer par vous , vous prendrez la décision de faire fabriquer ce poinçon par toutes personnes competentes ,il y en a de tres performants sur Paris
Bien entendu vous aurez regler tous les problêmes administratifs auparavent ,pour votre mises a votre compte
Voila la seule façon de proceder en tout cas le moyen sur d'être en regle pour la France
Et je ne vois pas l'interret d'avoir un faux poinçon chez vous car a cour terme cela vous amenera a des tracaseries si la douane devait passer et cela arrive sans prévenir ,ce service a toutes possibilité de recherche chez vous ,donc attention ,il est plus simple d'être dans le sens de la loie

Bonjour Forget...nous avons copié la France sur cette loi.

Bonjour
Il y a plusieur professionnel sur paris et Lyon sur le moteur de recherche voir gravure Heraldiste et ou graveur poinçon de maitre
Bon courage pour vote quete