Réponse de INPI à propos du livre de Boitet !!!!!!!!!!!!!!!!!

Je rajoute à cela les infos suivantes déjà données dans un autre post.

Citation :

Sinon pour le Boitet, une édition de 1946 traine dans les archives nationales québécoises Wink Il y en a une autre de 1967 : on est loin du libre de droit sauf à ce qu'il aient payé.
Pour le Verleye, il y a une édition qui date de 1930 et il éditait encore des livres en 1933. Sa mort est certainement intervenue après. On doit pas être loin du libre de droit.

Je vais me rediriger sur une piste indienne

Bonjour nanosaure,

Voilà c'est fait:

Mettre en ligne un viel ouvrage

par Michel Zimmermann, le 30/01/2013 à 09:43 - 0 visite

Bonjour,

J'aimerai savoir si je peux légalement mettre en ligne, donc disponible complètement gratuitement sur le web l'ouvrage suivant :

'' Traité pratique du Bijoutier Joaillier '' écrit par Alfred Boitet, édité par la maison '' Éditions Granier Frères ' '6 rue des Saints Pères Paris en 1946. Dépot légal effectué en 1935.

En vous remerciant beaucoup.

Michel Zimmermann
Artisan Bijoutier-Joaillier
Québec Canada.

www.zimmermann-quebec.com
https://bijouxalacheville.forumactif.org/

Réponse attendue le 02/02/2013 - 09:02.

Ne reste qu'à attendre.....

Merci pour ce lien.

Belle journée.

Michel Zim

Re,

Pour avoir recherché l'an passé des éditions rares de livres sur l'or, la géologie et l'orpaillage, je peux vous affirmer une chose c'est que Google qui a déjà une version numérisée de ces livres a une parfaite connaissance du dégagement du droit d'auteur et que pour l'instant ces livres ne sont pas accessibles en version numérique ce qui tendrait à prouver que nous n'avons pas encore le droit de les exploiter

Il existe de nombreuses publications préfaçées : Boitet, Verleye

En ce qui concerne ma piste indienne, il s'agit du site Bookadda.com spécialisé dans la réédition des livres tombés dans le domaine publique et elle confirme ma première pensée, ces livres n'étant pas encore accessible.

La seule chose qu'il nous reste donc à faire c'est connaitre la date d'autorisation a l'utilisation de ces oeuvres.

J'ai retrouvé ce lien sur les bookmarks d'un autre PC qui est plus détaillé sur le droit d'auteur (suite à d'anciennes recherches) : Bibliomab

Bonne journée

Oui pour le Boitet, effectivement, cela me parait compromis...
Cependant pour le Verleye qui si je ne m'abuse date du tout début du siècle dernier, cela semble plus probable.

En gros pour qu'il soit dans le domaine public, il faudrait que l'auteur soit-mort fin 42 début 43 max... soit pas loin de 35 ans après en gros la première édition... j'imagine que quand il a écrit le livre, il devait avoir pas mal d'expérience et que c'était plutôt en fin de carrière (supposition ma foi probable)...
il est donc possible qu'il soit mort avant 42...

Oui Nano,

Je pense que pour le Verleye on n'en est pas loin, dans les deux ou trois ans.
Cela m'était arrivé avec un livre de Louis de LAUNAY sur la géologie et une édition de 1907.

Réponse du guichet du savoir....




Réponse du Guichet du savoir

par gds_db, le 31/01/2013 à 11:01

Bonjour,

Pour qu'une oeuvre puisse être numérisée et mise en ligne sur internet sans autorisation préalable de ses auteurs et ayants-droit, il faut que celle-ci soit tombée dans le domaine public. D'une manière générale les oeuvres sont protégées durant la vie de l'auteur et pendant une période de 70 ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit la mort de l'auteur.

Voici quelques notions sur le droit d'auteur et notamment le droit patrimonial d'une oeuvre :

Le droit patrimonial
La définition
Le droit patrimonial se caractérise par la propriété de l'auteur sur son œuvre. L'auteur a la faculté d'exploiter son œuvre par la représentation ou la reproduction, sous quelque forme que ce soit, aux fins éventuelles d'en tirer un bénéfice. C'est dans l'exercice de ce droit qu'il peut autoriser ou interdire l'exploitation de son œuvre, laquelle génère une rémunération pour l'auteur.
Les droits patrimoniaux sont exclusifs, l'auteur étant le seul à même de définir les conditions d'exploitation de son œuvre. Ils sont cessibles aux tiers, à titre gratuit ou onéreux. Ils sont également limités dans le temps, contrairement aux droits moraux qui eux demeurent perpétuels. Ces prérogatives patrimoniales sont reconnues à l'auteur durant toute sa vie, ainsi qu'à ses ayant droits 70 ans après le décès de ce dernier.

Les prérogatives patrimoniales de l'auteur
Le droit de représentation
L'auteur a le droit de communiquer ou de faire communiquer son œuvre au public par un procédé quelconque (art L 122-2 du CPI), en public et en direct (concert, théâtre...) ou à l'aide de supports matériels (livre, disque...).

Le droit de reproduction
L'auteur la faculté d'autoriser la fixation matérielle (enregistrement) de son œuvre sur les supports et par les procédés de son choix, en vue d'une communication indirecte au public (art L 122-3 CPI).

Le droit de suite
Les auteurs d'œuvres graphiques et plastiques disposent de la faculté inaliénable de participer au produit de la revente ultérieure de leurs œuvres.

Le droit de destination
L'auteur a le droit de faire respecter la destination première qu'il a souhaité donner à son œuvre.
source : SACD


Voir aussi les documents suivants :
- Questions juridiques liées à l'exploitation des documents numériques
- Les grands principes du droit d'auteur : droits patrimoniaux
- Wikipedia


N'ayant pas trouvé de biographie de M. Alfred Boitet, nous ne pouvons vous dire si cette oeuvre est tombée ou non dans le domaine public. Pour recueillir l’accord de l'auteur ou de ses ayants-droits et la cession des droits pour la mise en ligne de la version numérique de ce livre, nous vous conseillons de prendre contact avec les organismes suivants qui pourront peut-être vous mettre en relation avec eux :
- Le lycée Jules Haag qui abritait autrefois l’École nationale de l’horlogerie où Alfred Boitet a enseigné.
- Les éditions Classiques Garnier anciennement "éditions Garnier Frères".

Bonjour

Ici il semble qu'Alfred Boitet ait été professeur à l'ecole de Besançon : http://www.rex-libris.be/item/12004102/traite_pratique_du_bijoutierjoaillier

Peut être ont ils des informations ?
http://www.ac-besancon.fr/spip.php?article3910 (il y a un mail d'un professeur sur l'article)

ou alors carrément le site de l'école ? http://www.lycee-juleshaag.fr/

coucou

je tombe sur ce vieux post en recherchant celui du pdf ...

il se trouve qu en juin,je suis allée consulter " le bijoutier à l etabli" de leon verleye  ( pour voir si ça valait le coup de l acheter quand je l aurais trouvé) , à la bibliotheque du CNAM à Paris.

on m a permis de consulter l exemplaire et à un moment j ai demandé si je pouvais le photographier

et là la dame m a dit qu elle devait verifier si le Mr etait mort depuis plus de 70 ans
elle est revenue toute desolee car pas de date de deces connue

comme j ai un peu insisté (...)et que l edition qu ils avaient remontait à 1930 elle m a finalement laissée faire;) 

. mais y en avait trop , je suis pas allée au bout et j ai fini par l acheter!

:http://gemmes

 

Bien gentille dame....

Belle soirée.

Michel Zim
 

Hello tout le monde,


Je vais relancer le sujet... mais d'une manière différente...

Je me posais la question de la première date de parution de ces deux livres... Pour Leon Verleye, j'en suis a 1910... et Boitet?

Étant donné les recherches des uns des autres au niveau de leur date de décès, je serais très intéressée de savoir si vous êtes tombé sur une année de parution plus ancienne... et pour Boitet, je ne vois pas de date de parution

Merci par avance

Caroducky

 

Bonjour Caroduck,

Quelques photos des livres que je possède de ces deux auteurs:



1935, on peut donc penser qu'il y a eu une édition antérieure à celle-ci 1946.




Pas mieux que toi pour celui-ci....1910







Aucune date ni d'édition, ni de d'imprimerie pour ce livre de Léon Verleye.

Attention dans ce livre plusieurs informations sur les pierres  qui aujourd'hui ne sont plus du tout conformes à la réalité.






1926 pour celui-ci.


Une publicité à la troisième de couverture pour le livre que tu viens de recevoir.

Et ici la liste des titres du même Léon Verleye:



En espérant t'aider dans tes recherches.....fort semblables aux miennes  .

Belle et bonne journée.

Michel Zim