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 Poinçon obligatoire

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3 participants
AuteurMessage
guilhemB

guilhemB


Messages : 17
Date d'inscription : 14/09/2021

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MessageSujet: Poinçon obligatoire   Poinçon obligatoire EmptyVen 23 Fév - 23:06

Bonsoir,

Etant novice, j'espere que ma question ne paraitra pas trop naive. J'ai acheté une bague en or blanc 18k et je constate qu'elle a le poinçon de maitre, mais pas la tête d'aigle de l'or 18k.
Est ce que la tete d'aigle est optionnelle? Je lis sur internet que ce poinçon est apposé par les douanes?! Cela veut-il dire qu'il n'est apposé que si le bijou passe la frontiere?!

Merci d'avance pour vos réponses
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Rascar Capac

Rascar Capac


Messages : 3336
Date d'inscription : 14/01/2018
Localisation : Namur

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MessageSujet: Re: Poinçon obligatoire   Poinçon obligatoire EmptyVen 23 Fév - 23:20

.
Salut,

Je pense que la tête d'aigle n'est obligatoire qu'à partir de 3 grammes d'or.
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TimTamTom




Messages : 4638
Date d'inscription : 10/11/2011

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MessageSujet: Re: Poinçon obligatoire   Poinçon obligatoire EmptySam 24 Fév - 8:53

Bonjour
Oui en dessous de 3 grammes le bijou n'a pas obligation d'être poinçonné par la garantie des douanes.
Mais il n'est pas question de frontière, les bijoux fabriqués en France doivent aussi être poinçonnés.
https://www.douane.gouv.fr/dossier/metaux-precieux-or-argent-ou-platine
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guilhemB

guilhemB


Messages : 17
Date d'inscription : 14/09/2021

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MessageSujet: Re: Poinçon obligatoire   Poinçon obligatoire EmptySam 24 Fév - 10:29

Effectivement la bague fait moins de 3g, merci pour vos explications!
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MessageSujet: Re: Poinçon obligatoire   Poinçon obligatoire Empty

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Poinçon obligatoire
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