laiton+argent

bonjour,
j'ai réalisée une paire de Bo :

Bo avec un losange(10*7 mm)et un petit triangle (3*3 mm)soudé sur le losange.
le triangle est en argent.
ma question est :
est ce que je dois avoir un poincon de maitre pour une aussi petite quantité d'argent ?
et est ce que je suis obligée d'avoir un bail commercial ?

Bonjour Miss Ratched

Qu'est que tu veux faire avec ce pair de B.O. ?
Les porter, les vendre, les offrir, les exposer ???
Tout ça dépends…


@+

je veux les vendre.

Si t'as un commerce, tu t'exposes à un risque…
Si tu continues à faire ça, ça peux passer jusqu'au jour où tu auras un contrôle et là ils vont pas te faire cadeau…
L'Argent est un métal précieux et son travail et vente dans un cadre professionnel est soumise à des réglementations. Il ne faut pas penser que parce qu'il n'y à pas bcp de matière ça passera à l'as.

Je n'ai pas de commerce.j'ai le statut d'autoentrepreneur.
il me faut un poincon de maitre ?

Bonjour,

meme avis,
en ajoutant que si tu ne spécifies pas que c'est de l'argent, peut être que tu résous le problème. Il suffit de dire que c'est argenté de très bonne qualité! (tu peux même garantir l'argenture à vie! c'est un bon argument commercial )

Si tu veux mettre en avant que c'est de l'argent et vendre en tant que métal précieux, là tu rentres dans les obligations légales, autoentrepreneur ou pas.
Déclaration d'existence, Poinçon, livre de police...
Ne pas s'y conformer c'est prendre un risque.

Je n'ai pas de commerce.j'ai le statut d'autoentrepreneur.
Tu fais comme ça t'arrange, mais c'est la même chose.
Tu le sais que tu ne joues pas à la dinette…

Si tu dis que tu vends de l'Argent tu devras rendre comptes à l'Administration de ce que t'achètes et ce que tu vends selon les règles.

donc, je n'ai qu'a dire que c'est du plaqué argent.

je ne pense pas que parce qu'il n'y à pas bcp de matière ça passera à l'as.
c'est juste que j'ai été naive.
heureusement que je me renseigne.
je crois que je vais continuée à faire mes petits bijoux en laiton .

Bonjour Miss Ratched,

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10977-obligations-communes-des-professionnels

<<<<<<Les ouvrages en or ou en platine d'un poids inférieur à 3 grammes et les ouvrages en argent d'un poids
inférieur à 30 grammes sont dispensés du poinçon de titre ou de garantie. Ils doivent cependant être
aux titres légaux et marqués du poinçon de maître ou de responsabilité :
- or : 999, 916, 750, 585 et 375 millièmes,
- argent : 999, 925 et 800 millièmes,
- platine : 999, 950, 900 et 850 millièmes>>>>>

Donc argent moins que 30 grammes sont dispensés du poinçon de titre ou de garantie.

Pour ce qui est du poinçon de maître dans le cas précis de l'ouvrage en question
ces BO peuvent être dispensés pour plusieurs raisons : la fragilité (déformation
due au poinçonnage proprement dit), le fait qu'elles ne vont pas être poinçonnées en pleine
face pour des raisons esthétiques et que l'arrière n'est pas accessible ...
si ces arguments ne suffisaient pas, reste l'argument que le poids de laiton étant
supérieur au poids d'argent, l'ensemble ne peut pas être considéré comme du métal précieux.

Voilà comment tu peux atteindre la vitesse de libération face à l'apesanteur de l'administration.

Bon dimanche.

Kantik

 je dirais meme plus, comme dupont, face à la pesanteur de l'administration!

ou la pesante heure, ou le pesant heur.... si je continue je vais passer pour austin power.

merci Kantik pour ta réponse.

Bonjour,

Je ne pense même pas que tu puisse dire que c'est du plaqué argent, c'est réglementé aussi.

Comme Kantik le souligne: il peut facilement y avoir confusion entre le poinçon de maître, nécessaire pour tout bijoux en métaux précieux, quels que soit leur poids et poinçon de la garantie (envoi du bijoux terminé en bureau de douane pour poinçon), qui n'est nécessaire que pour les bijoux de plus de 30g d'argent et 3g d'or (si ma mémoire est bonne).

J'avais eu la réponse d'un des bureau de douane, que pour vendre de l'argent, sans poinçon de maître, ça pouvait à peu près se faire, mais il ne faut à aucun moment dire que c'est de l'argent ou y faire allusion de trop près ("Ag"...) et ça semblait la déranger quand même...

Anza