Une solution de protection des créations qui pourrait vous intéresser :)

Hello ,

Ma startup développe une solution de protection des créations contre la contrefaçon basé sur la technologie blockchain qui est particulièrement adapté aux artisans bijoutiers / joailliers.

On offre en ce moment des licences gratuites en échange de feedback

Elle comprend de nombreux avantages:

-Elle est internationnale du fait de la technologie utilisé
-Simple d'utilisation et en ligne
-Trés écononomique (gratuite en ce moment pour être exacte)
-Elle prend en compte tous les travaux préparatoires et pas uniquement la création finalisé.

Il me reste des place sur ma liste de bêta testeur donc vous pouvez commenter si intéressé ou si vous avez la moindre question

Par ailleurs, nous avons écrit un article qui explique tout ce qu'il faut savoir sur la protection des créations de joaillerie.

William F a écrit:

On offre en ce moment des licences gratuites en échange de feedback

Elle comprend de nombreux avantages:

-Elle est internationnale du fait de la technologie utilisé
-Simple d'utilisation et en ligne
-Trés écononomique (gratuite en ce moment pour être exacte)
-Elle prend en compte tous les travaux préparatoires et pas uniquement la création finalisé.

Il me reste des place sur ma liste de bêta testeur donc vous pouvez commenter si intéressé ou si vous avez la moindre question

Par ailleurs, nous avons écrit un article qui explique tout ce qu'il faut savoir sur la protection des créations de joaillerie.

Bonjour.

Alors là, j'ai compris moins d'une ligne sur deux...

Je ne suis pas spécialiste de la question et je suis sûr que tes réponses m'éclaireront, et peut-être d'autres(?).

1) N'y-a-t-il pas une incompatibilité structurelle entre "ma startup" et "licence gratuite"?
2) Un article qui explique, où est-il? Le lien de ta présentation est invalide.
3) "Une protection internationale", mais avec quelle valeur juridique vis à vis des instances de justice internationale?
4) dans "béta testeur", il y a testeur pour signifier que tout n'est pas au point, mais pourquoi y-a-t-il aussi "béta"?


Bonne journée.

Bonjour

Pour la licence gratuite c'est en échange de retours si j'ai bien compris : une sorte d'offre d'essai pour les premiers-ères à se manifester, histoire de voir si le concept fonctionne, pour ensuite vendre des licences payantes aux suivant-e-s

"Bêta-testeur", c'est un terme dérivé de l'informatique : pour un programme, on fait d'abord une version alpha, puis une version bêta, avant de publier le logiciel en version finale, d'où le mot.

Pour les autres questions, je suis également curieux d'en savoir plus, sur le mode de fonctionnement et les organismes de protection juridique impliqués.
(Cela dit, protéger mon travail ne m’intéresse pas tant que ça, je suis plus dans une optique "libre de droits" [open-source] que des licences propriétaires, mais ça éveille quand même ma curiosité)

Bonne journée

Bonjour PLefebvre et merci de ton intéret pour notre solution

PLefebvre a écrit:

Bonjour

Pour la licence gratuite c'est en échange de retours si j'ai bien compris : une sorte d'offre d'essai pour les premiers-ères à se manifester, histoire de voir si le concept fonctionne, pour ensuite vendre des licences payantes aux suivant-e-s

Voilà c'est ça, nous avons ouvert une bêta aux entreprises de différents secteurs debut juillet et on s'étend maintenant aux créateurs.

Concrétement on offre la gratuité d'utilisation de notre service jusqu'au 1 er janvier.

Quelque précisions toutefois
-Il n'y a aucune obligation d'achat à l'issu du test et toutes les preuves générés resteront accessible gratuitement
-La technologie Blockchain nous permet d'offrir des tarifs sans rapport avec ce qui se fait actuellement.
-Il y aura certainement une version de base gratuite qui pourra répondre aux besoins de petits créateurs.

PLefebvre a écrit:

"Bêta-testeur", c'est un terme dérivé de l'informatique : pour un programme, on fait d'abord une version alpha, puis une version bêta, avant de publier le logiciel en version finale, d'où le mot.

-Exactement, le comportement des utilisateurs et leurs retours nous sont trés utile pour améliorer le site avant son lancement commerciale.

PLefebvre a écrit:

Pour les autres questions, je suis également curieux d'en savoir plus, sur le mode de fonctionnement et les organismes de protection juridique impliqués.
(Cela dit, protéger mon travail ne m’intéresse pas tant que ça, je suis plus dans une optique  "libre de droits" [open-source] que des licences propriétaires, mais ça éveille quand même ma curiosité)

-Si tu es intéressé par l'open source la blockchain va te plaire. C'est précisement une technologie open source qui nous permet de générer les preuves d'antériorité.
Il n'y a pas d'organisme de protection juridique impliqué puisque nous construisons un mode de preuve sans "tiers de confiance".
En revanche nous travaillons en étroite collaboration avec un cabinet d'avocats et des professeurs de droit spécialisés en propriété intellectuelle.

Pour en savoir plus sur notre solution => http://blockchainyourip.com/
Si tu veux en savoir plus sur notrre démarche scientifique, nous avons donné une conférence en partenariat avec un cabinet d'avocat et l'institut Français de la mode => https://www.youtube.com/watch?v=NZ3pqm4t6dA&ab_channel=BlockchainyourIp

Bonne journée

William

Merci pour ces précisions.

L'idée est intéressante, je n'ai regardé que le début de la conférence pour l'instant mais je regarderai probablement la suite plus tard lorsque j'aurai un peu plus de temps.
Quelques questions :

-Pour la version de base gratuite, quelles limitations sont prévues ? À combien s'élèverait grosso-modo la version payante ?
-Il s'agit simplement d'un dépôt de preuve d'antériorité de la création ? Sans licence imposée ? (Je veux dire par là qu'une création protégée par vos services est simplement enregistrée avec une date, elle peut très bien, par exemple, être sous licence "creative commons", plutôt que sous copyright ?)

Bonne journée

Hello,

je ne peux pas te répondre avec précision sur ces deux points puisqu'il ne sont pas encore complétement arrété
Je peux juste t'indiquer que ce sera certainement de trés loin la solution la moins cher du marché.

En ce qui concerne le copyright, il n'existe pas de copyright office en France (contrairement aux Etats Unis).

L'auteur est protégé par les droit d'auteur de manière automatique sans aucune fomalitée. Mais en pratique il faut démontrer la date de la création et la consistance de l'oeuvre.

Notre solution offre deux choses:
-Preuve d'antériorité
-Preuve d'intégrité de la création (cad qu'elle n'a pas été modifié)

Toutes les solutions existantes ne prouvent que ces deux choses.

En ce qui concerne le type de licence creative commons ect.. tu reste libre d'offrire à la communauté tes créations si tu le souhaite, c'est un sujet à part .

Je t'invite à lire l'article que j'ai rédigé sur le sujet pour plus de précision
=> http://blockchainyourip.com/proteger-vos-creations-de-joaillerie/

William

bonjour William F,

bienvenue.

L'idée est interessante, et elle répond surement tout à fait au problème de la preuve d'antériorité.

Toutefois, j'aurais 2 remarques.
A mon sens, la plus grande difficulté sera de faire reconnaître la création comme originale. C'est là ou la plupart des mauvaises surprises apparaissent. Et c'est bien plus compliqué à prouver je pense que l'antériorité...
Enfin, il y a un aspect non négligeable dans ces affaires, c'est le coût.
Un procès coute très cher. Et face à un gros groupe même devant toutes les preuves, il est parfois ruineux de vouloir faire reconnaître son droit. Car souvent, les grosses boites ou groupes utilisent justement cet aspect, ils font en sorte d'épuiser les ressources du gars en face, s'il est petit. Quitte à lui faire fermer boutique. Car à cout de reports, d'appel etc, la facture peut vite grimper.

Je connais une boite qui est en procès contre un grand groupe.
Ils se sont fait arnaquer par ledit groupe dans les grandes largeurs.
Ils en sont actuellement a plus d'un million d'euros de frais d'avocat, et ce n'est pas fini. Ils sont sur de leur droit, mais ils se sont retrouvé du coup en redressement judiciaire, ont du virer la moitié de leur 50 employés et ont failli définitivement mettre la clé sous la porte.

Dans un autre exemple, j'ai un copain qui en propriété intellectuelle c'est retrouvé face à Apple. Il était dans son droit aussi. C'était une histoire de nom de marque etc.. Mais le jour ou il a recu une lettre d'un avocat d'apple le menacant d'un procès, il a gentiment cédé gracieusement à tout ce que voulait Apple, et il leur a laissé son nom de marque, il savait que s'il allait au procès, il serait sur la paille avant d'avoir pu rencontrer le juge...

Bref, c'est bien beau de vouloir protéger ses idées, mais il faut garder à l'esprit:
qu'un procès coute très très cher
et que son issue n'est jamais garantie, surtout quand c'est au juge d’apprécier si oui ou nom il s'agit d'une oeuvre originale...

Bonjour

Au fait…
Chaque fois qu'on clique sur le lien ça rempli la boîte à bons points, c'est ça une start-up, non ?

Par exemple,

pour l'exemple de Dominique Denaive que vous citez dans votre site:
http://blockchainyourip.com/proteger-vos-creations-de-joaillerie/


En première instance, le demandeur a été débouté et son oeuvre n'a pas été déclarée originale.

https://www.doctrine.fr/d/TGI/Paris/2010/INPID20100233

ce n'est qu'en faisant appel qu'il a eu gain de cause.
https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2012/R88BCFB89B8B0CC5F9FA9


Et l'essentiel du procès portait sur le fait de savoir ou nom si c'était une oeuvre originale. Et on voit bien que l’appréciation de cet aspect est tout à fait aléatoire.

Bien entendu,

Pour qu'une création soit protégeable par les droits d'auteurs, il faut démontrer son originalité et, ce qui n'est pas original n'est pas protégeable par les droit d'auteur.

En revanche même en cas de non originalité, une preuve d'antériorité est utile dans le cadre d'une action en concurrence déloyale ou en cas de parasitisme

PLefebvre a écrit:

Bonjour

Pour la licence gratuite c'est en échange de retours si j'ai bien compris : une sorte d'offre d'essai pour les premiers-ères à se manifester, histoire de voir si le concept fonctionne, pour ensuite vendre des licences payantes aux suivant-e-s

"Bêta-testeur", c'est un terme dérivé de l'informatique : pour un programme, on fait d'abord une version alpha, puis une version bêta, avant de publier le logiciel en version finale, d'où le mot.

Pour les autres questions, je suis également curieux d'en savoir plus, sur le mode de fonctionnement et les organismes de protection juridique impliqués.
(Cela dit, protéger mon travail ne m’intéresse pas tant que ça, je suis plus dans une optique  "libre de droits" [open-source] que des licences propriétaires, mais ça éveille quand même ma curiosité)

Bonne journée

Merci PLefebvre.

Bonne journée.

William F a écrit:

Bien entendu,

Pour qu'une création soit protégeable par les droits d'auteurs, il faut démontrer son originalité et, ce qui n'est pas original n'est pas protégeable par les droit d'auteur.

Parfois le créateur pense que c'est original et cela ne l'est pas.
L'originalité est à l'appréciation du juge, et les résultats du coup ne sont jamais assurés, preuve en est l'exemple cité plus haut ou d'une juridiction à une autre, le résultat change.

Je travaille dans le domaine audiovisuel, et dans ce domaine là on est confronté tout le temps à la propriété intellectuelle.
Il m'est arrivé pas mal de fois de retrouver mes photos dans des journaux, des quotidiens. Souvent, je suis crédité comme l'auteur de ces photos, ce qui est déjà exceptionnel.
Mais jamais aucun journal ne m'a jamais contacté pour savoir si oui ou non je lui donnais mon autorisation pour utiliser mes photos.
Evidemment, je n'ai jamais touché un centime pour l'utilisation desdites photos.
Bref, entre la théorie (les droits d'auteurs) et la réalité, il y a un fossé. Et la réalité c'est que souvent tu peux t'asseoir sur tes droits, car les revendiquer coûte tellement cher pour ne rapporter souvent pas grand chose, que du coup et bien tu abandonnes.

D'ailleurs en matière de photo, il est arrivé fréquemment qu'une photo utilisée pour une affiche ou une couverture soit reconnue au final comme n'étant pas originale et que le photographe soit débouté...

Bonjour,
J'ai souscrit à un horodatage "bockchain".
Résultat des courses, j'ai obtenu au bout de 72 heures un certificat sous forme d'un fichier "json" que mon ordi est incapable d'ouvrir, alors quid de celui d'un tribunal?... De plus, la notice d'utilisation précise que si ledit certificat (une fois ouvert), ne satisfait pas le tribunal, et que celui-ci demande une expertise du doc, il faut alors lancer un processus qui s'apparente à une usine à gaz.
La notice précise d'ailleurs que ce système d'horodatage ne s'inscrit dans aucun cadre juridique dédié, et qu'il serait donc valable par défaut, ce qui me paraît franchement léger, gazeux même, pour ainsi dire.
J'ai envoyé un mail à la ssstartuppp qui m'a fourgué ce truc, j'attends toujours une réponse, depuis quatre jours, au moins pour me dire comment ouvrir le certificat en question.
Inutile de vous dire que je n'ai pas attendu aussi longtemps pour réagir, et déposer une bonne vieille e-soleau, immédiatement valide et dont j'ai eu le récipissé tout de suite, et lisible en plus....

Bonjour Ericw,

Navré que vous ayez eu une mauvaise expérience avec ce nouveau type de preuve.

Je ne sais pas quel service vous avez utilisé, mais chez Blockchainyourip nous fournissons deux certificats:

-Un Certificat au format PDF conçu par des avocats et professeurs spécialisés en propriété intellectuelle. (exploitable dans vos relations contractuelles et devant le juge)
-Un fichier .json qui est destiné à permettre la vérification technique de la preuve.

Nous avons en plus conclu un partenariat unique au monde avec un huissier de justice pour sécuriser nos utilisateurs.

Vous pouvez utiliser gratuitement nos services (Bêta) en passant par le lien ci-dessous:
http://blockchainyourip.com/

N'hésitez pas si vous avez la moindre question,

Bien à vous,

William

Bonjour William,
Je vous avoue être bien navré, moi-aussi! Le service que j'incrimine n'est pas celui de votre entreprise. J'espère que le vôtre est plus au point. Reste le flou juridique entourant la reconnaissance de ce type de certificat par les tribunaux...

Je comprends parfaitement ,

En ce qui concerne la reconnaissance juridique de ce type de preuve par les tribunaux, la preuve est libre (c'est-à-dire qu'elle peut être apportée par tout moyen).

Il n'existe donc aucun obstacle à son utilisation dans la vie judiciaire.

Il est vrai qu'il faut toutefois être en mesure de rendre cette preuve technique intelligible par le juge.

Nous travaillons là dessus chez Blockchainyourip .

Nous sommes d'ailleurs régulièrement publiés à ce sujet dans la presse spécialisée

https://www.actualitesdudroit.fr/browse/tech-droit/blockchain/9566/vincent-fauchoux-co-fondateur-de-blockchainyourip-en-matiere-de-propriete-intellectuelle-la-blockchain-presente-l-avantage-de-couvrir-toute-la-zone-de-l-avant-brevet

https://www.lemondedudroit.fr/on-en-parle/54042-blockchainyourip-la-startup-qui-voulait-r%C3%A9volutionner-la-preuve-des-cr%C3%A9ations-et-des-innovations.html

Bien à vous,

William