Débutant mais pas fou ! :p

Bonjour à tous

Voilà je suis débutant, je commence sérieusement à m'installer un coin atelier, à me documenter (merci le forum !!!). Je compte garder une période d'apprentissage aussi longue que nécessaire, donc je ne suis pas entrain de dire que je vais ouvrir une boutique atelier etc et me lancer dans des projets farfelus...

Alors pour résumer la chose, j'ai déjà eu une entreprise (une vrai pas une micro, statut auto entrepreneur) et par déformation professionnelle j'ai appris avant tout projet que ce soit amateur ou professionnel de commencer par regarder ce qu'on peut faire et ne pas faire, le cadre juridique, etc, car je n'aime pas me frotter aux ennuis et, par contre, aime être serein. Aujourd'hui à nouveau salarié (et oui les 70h par semaine de dur labeur et tous les soucis liés à l'improductivité ont eu raison de moi) je souhaite donc exercer en loisir par passion. (mais qui sais pourquoi pas un jour franchir le cap en activité secondaire mais ce n'est vraiment pas l'objectif premier)

La bijouterie forcément est très réglementée, et tant mieux d'ailleurs. J'ai lu quelques post à ce sujet, mais toutefois il me reste des questions en tête et vu la quantité d'informations sur ce super forum (c'est pas de la lèche c'est sincère il est trop bien ce forum ! ) ...

1° - On peut acheter des métaux directement sur des sites internet tel que de l'argent, sachant que les détentions sont réglementées, comment se fait-il qu'on peut alors faire ça en loisir ?

2° - Pour les personnes qui font leur créations dans ce cas, est-ce qu'il y a un risque à les offrir à des proches (famille et amis) sans que cela passe pour de la vente dissimulée ?

3° - Imaginons un jour j'ai envie de proposer mes créations à la vente (ou pas c'est une question comme ça), il y a ce fameux livre pour les entrées et sortie qui doivent-être identiques, et je souhaite vendre mes créations produites antérieurement, est-ce qu'on peut le faire ou bien celles-ci seront invendable car non déclarées en loisir ?

4° - Concernant l'assurance, dois-je en informer mon assureur ? Est-ce que je serai couvert comme pour tout loisir ou bien cette activité n'est pas considérée à proprement dite comme "loisir" ?

5° - S'en suis la question de la sécurité, quelles sont les obligations, en tant que particulier et/ou pro ? Quelles recommandations avez-vous ?

6° - J'ai vu les posts sur les poinçons en dessous de 30gr argent et 5gr or, du coup quelle quantité est-on autorisé ou pas à détenir en amateur ?

7° - Peut-on fabriquer des pièces qui vont au delà des 30gr et 5gr ?


Voilà donc, tout un tas de questions, j'espère que celles-ci ne seront pas ridicules à vos yeux. Je m'excuse également de ne pas avoir trouvé les réponses sur le forum, ou pas forcément très clair pour moi.

Je pose aussi des questions pour le côté "pro" car je m'intéresse tout simplement à l'artisanat (étant moi-même artisan dans un autre domaine) et j'aime savoir comment ça se passe pour eux (ou toi qui me lis   )

Merci d'avoir pris le temps de me lire et d'y répondre

Bonjour Pouich,

Je ne peux malheureusement pas vraiment t'aider, car toutes ces questions concernent des lois françaises, toujours inutilement complexes (*) , car ici au Québec, au Canada, liberté totale de fabriquer et de vendre. Mieux un artisan ne paiera des impôts au bout d'une année seulement et seulement si il a fait des bénéfices.

(*) Je dis inutilement, car aucune loi, peu importe le pays , n'empêchent et n'empêchera les fraudeurs de frauder. Par contre ces lois et leurs sont hyper rentable pour une armée de bureaucrates et rarement pour le citoyen.

Je souhaite que quelques membres de notre forum ( super...en effet ) résidants en France te viennent en aide sur toutes ces questions.

Très belle fin de journée.

Michel Zim

Bonjour Puich

Pour simplifier, tant que particulier tu as le droit de faire ce que tu veux en or, argent, platine ou n’imp sans le commercialiser.
Le jour où tu décides te déclarer tu arrives avec une quantité de métal, en création ou pas que tu devras déclarer comme apport personnel, si t’as des factures c’est mieux.
Pour l’assurance, ben.. Cela dépend si tu vas avoir 1kg d’or ou des broutilles.
Dans les deux cas ta cotisation sera fortement augmentée par le "risque".
Risque sûrement qui ne voudront pas rembourser parce que bla, bla, bla..
Donc ça reste une décision personnelle. Le mieux c’est investir dans un coffre scellé ou un vieux truc de 1 ton.
Niveau sécurité.. De quel type de sécurité tu parles, au travail ou vol ?
Il existe deux types de poinçon, le poinçon de maître, qu’est une identification personnelle qui sera apposé sur toutes les pièces, et le poinçon de garantie apposé par les douanes ou un délégataire, pour les pièces au delà de 30g Ag et 3g Au, les poinçons sont exclusivement réservés aux pro.

Bonjour Michel et Doblezeta,

Pas de soucis Michel et oui c'est vrai qu'en étant au Québec ça doit être bien différent pour la réglementation. J'espère dans tous les cas que celle-ci est plutôt bien faite et permet de travailler librement et en toute sécurité. Alors oui ce système est intéressant pour les impôts, en France aussi il y a quand même des avantages souvent boudés d'ailleurs (on râle souvent pour tout faut dire ). Par exemple en création au début on peut éventuellement avoir des aides, payer les taxes sur une base forfaitaire suivant estimation, puis être régularisé les années suivantes, ce qui pose souvent soucis c'est que les artisans n'anticipent pas toujours ces régularisations. Il y a un autre problème également quand le chiffre d'affaire est en "dent de scie", on peut avoir une régularisation assez importante, vu que c'est en décalé, qu'il faut payer et qu'on a tiré dans la trésorerie car on a eu une période creuse. Mais là aussi ce sont des choses qui s'anticipent et se prévoient, c'est tout simplement de la gestion. Après si on n'arrive pas à tenir c'est que l'affaire ne marche pas, et/ou qu'on n'est pas fait pour ça. J'ai souvent vu d'excellents artisans très doués dans leur métier, finir par plier boutique malgré l'abondance de client car ils n'étaient pas gestionnaires, ce qui se comprend. Il vaut mieux être bien entouré pour cette partie. Et pour l'importance des taxes c'est un autre débat...

Ah ça ! Les fraudeurs il y en a eu de tous temps, et ce n'est pas prêt de s'arrêter !

Merci Michel dans tous les cas, c'est toujours un plaisir.

Doblezeta, merci pour les réponses, du coup c'est plutôt à l'avantage pour les amateurs mais pas pour les pros à ce que je comprend. Car il doit bien y avoir pas mal de fraudes si on peut "faire ce qu'on veut", je crois que c'est dans tous les métiers de façon. J'aurai cru que ce soit plus strict en amateur.

Ah oui ! Effectivement je n'aurai pas pensé à l'apport personnel, je l'avais fais en plus lors d'une création en numéraire mais aussi en matériel... Si je me rappelle bien c'était juste une déclaration, et ça servait juste à rassurer la banque pour les sommes investies et pour les amortissements éventuels.

Pour l'assurance je suppose dans ce cas que c'est du déclaratif sur une quantité couverte ou non ? Et oui je parlais plutôt vol etc... La discrétion est la meilleure sécurité je pense, mais quand quelqu'un est déclaré ce n'est pas compliqué aux registres d'avoir les adresses. On peut même demander directement une liste (il me semble payante) suivant les activités à la chambre des commerces, je ne sais pas si certaines sont protégées ?

Si je comprend bien le poinçon de maître est obligatoire même en dessous de ces seuils ? Et ce, même en amateur ? Il y a un contrôle quelconque de ce poinçon de maître ? Car il ont peut mettre ce qu'on veut je ne vois pas comment ça peut être utile ?

Les poinçons légaux, inclus cel de maître sont réservés aux pro, comme j’ai dit. Les autres ne veulent rien vis à vis de la loi.
C’est les douanes qui l’approuvent/ou pas après la présentation du dossier de demande en bonne et due forme, la "déclaration d’existence".
Donc non, tu ne peux pas mettre ce que tu veux, si tu le fais quelque soit ton statut tu seras en train de faire du fraude.

Je ne vois pas l’avantage si on travaille en amateur, on ne peut pas prétendre faire le même volume de CA, justifier une activité à temps plein sans faire du bruit..
On ne peut pas accéder aux fournisseurs, se procurer des pierres avec certificat, etc, etc à des prix pro..
L’état verrouille la commercialisation des métaux précieux, alors même si tu l’achètes en amateur tu seras tracé. Au moins que tu prospectes sans déclarer je ne vois pas comment s’en procurer assez pour avoir un volume conséquent.
Le travail et le marché au black existe bel et bien comme partout, simplement pose-toi la question pourquoi tu n’exerces pas ton activité au black…

Je ne vois pas pourquoi il y aurait plus de fraude parce que les amateurs peuvent faire de la bijouterie en hobby.

N'importe qui peux acheter du matériel de cuisine, ce n'est pas pour autant que tu as des restaurants non déclarés partout.
Heureusement que la détention de matière précieuse n'est pas réglementée pour les particuliers, tu imagines si les clients devaient déclarer chaque fois qu'ils achètent ou offrent une bague ou une boucle d'oreille, ca ferait fuir tout le monde.


Au vu de tes questions, on dirait que tu veux ouvrir une petite activité pas vraiment déclarée pour les amis ou amis d'amis. Si tel est le cas, la réponse est tout à fait clair: non, tu ne peux pas vendre quoi que ce soit si tu n'as pas la structure. Et avec une activité comme la bijouterie, en plus de tous les risques communs à ce genre de pratique dans n'importe quel domaine, tu auras en plus des risques liés justement au fait que tu touches aux métaux précieux, ce qui est très réglementé...

Pour répondre à ta question 2, si tu es droit dans tes bottes, que tu ne vends rien à personne, tu n'auras aucun risque, s'il y a quelque part une notion d'argent, tu es hors la loi. Je dis cela car certains imaginent que demander une "participation aux frais" à des gens contre le bijou fabriqué, surtout quand les gens sont proches, ce n'est pas vraiment un paiement. Si, bien sur. A partir du moment où il y a de l'argent, ce sera évidemment qualifié de vente avec tout les problèmes que cela peut apporter...

D'accord, oui effectivement je comprend mieux, ma lanterne est plus éclairée !

Et je trouve ça plus logique d'ailleurs, pardonnez mon ignorance

Effectivement je n'avais pas vu ça comme ça pour les particuliers, (les bijoux vendus je me dit qu'ils sont poinçonnés donc traçables) effectivement dans mon métier il y a du "black" à tout va, des problèmes de responsabilités, de traçabilités et bien sûr les pros en paient le prix...

Et non je ne souhaite absolument pas ouvrir de petite activité pas vraiment déclarée... Je souhaite juste pouvoir offrir à mes proches lors d'anniversaires ou fête quelconque sans effectivement qu'on me le reproche. Je me rappelle encore la phrase lors de mon SPI à la chambre des métiers "même un déménagement entre amis juridiquement n'est pas censé être autorisé car ça peut être considéré comme du travail dissimulé". Alors oui je sais il y a une tolérance, et l'exemple donné est un peu poussé mais c'est la réalité. On possède des matières précieuses, contrôlées et règlementées, ce que je trouve tout à fait normal pour protéger tout le monde. Je souhaite juste savoir où je mets les pieds, ce que je peux faire et ne pas faire, et aussi comment le faire.

Je suis entièrement d'accord sur le fait que même qu'un "dédommagement" quelconque en numéraire c'est de la vente, et pas que d'ailleurs ça peut être en nature également.

Par contre, j'ai toujours été entrepreneur dans l'âme, donc l'artisanat au sens large, m'intéresse et je peux discuter des heures durant sur comment ça fonctionne dans n'importe quel métier. Cela ne veut pas pour autant dire que je souhaite monter une activité. Et si tel est le cas pour la bijouterie un de ces jours, ce serai pour moi une activité secondaire bien déclarée car je n'ai pas besoin de ça pour vivre, j'ai une maison des enfants etc je n'en prendrai pas le risque pour si peu.

J'aime beaucoup également la forge, dont la coutellerie. C'est la même, il y a des choses à savoir sur la réglementation. Après je fais aussi de la photo artistique, il y a aussi une règlementation que je connais (surtout sur les portraits car c'est là où il y a le plus de litiges aujourd'hui, pour ma part je n'ai pas voulu en faire). C'est toujours plus où moins la même chose, en amateur on peut faire plus ou moins ce que l'on veut, jusqu'à ce qu'il y ai un problème.

En tout cas vos réponses sont rassurantes, autant pour les amateurs que pour protéger les pros. Je tiens énormément à l'artisanat, je m'y investi beaucoup dans mon métier, y compris pour former et comme examinateur. Donc voilà tout ça pour dire que je tiens à faire les choses dans les règles, sans pénaliser qui que ce soit, sans prendre de risques non plus.

Nous ne sommes pas en Corée du Nord, enfin pas encore    
Dans l’UE on peut produire tous les bijoux qu’on veut et dans tous les métaux qu’on veut et les vendre à qui on veut  dans le cadre d’une entreprise (ou un statut d’indépendant) légalement enregistré.  
La seule obligation dont on ne peut pas se soustraire est  de déclarer ses ventes et payer la TVA (21%) sur ses ventes à l’Etat.
Je pense que vous vous posez les mauvaises questions, il faut se demander si vous avez envie de fabriquer des bijoux ??? De quel design ? Dans quelle matière ? Avez vous les compétences et le matériel ?