Statuts et "copyright"

Bonjour bonjour!

Je prévois dans quelques temps de me mettre en auto entrepreneur pour pouvoir vendre mes bijoux (qui sont en bronze) et je me demandais s'il existe une quelconque manière de les "protéger" d'éventuelles copies.

J'ai bien conscience que rien ne s'invente et que toute création n'est qu'une inspiration d'autres bijoux déjà créés mais je me demandais si ça arrivait parfois que les modèles soient repris par des entreprises qui font des bijoux plus industriels (et donc moins chers pour les acheteurs)???

Et dans ce cas est-ce que par exemple un poinçon de maître permettrait de "protéger" les modèles même si les bijoux ne sont pas en métaux fins???


Est-ce que je me torture l'esprit pour rien et qu'aucune protection n'est nécessaire?

Des bises!

Je ne suis pas un spécialiste de la question, mais je pense qu'il te faudra déposer les modèles auprès de l'INPI. Tes modèles seront ainsi protégés pour 20 ans. Après, n'importe qui aura le droit de les reproduire. Je ne connais pas le coût par contre.
Johan

Bonjour,

Je comprends ta question, je me suis posé la même à l'époque ou j'ai commencé.
C'est assez vain au final.
Déjà il faudrait savoir si les "maisons" protègent leurs modèles, je n'en suis même pas sûr.
Parce que de toute façon la moindre variante, épaisseur, proportion, pierres... Et ça devient un autre modèle.
Ensuite il faut proteger pour chaque pays...

Et puis etre copié, c'est très bon signe.
Si par miracle ça vient à t'arriver, tu files chez le fabricant en cause et tu lui proposes tes talents de créatrice.

Merci pour vos réponses


Effectivement, ça semble un peu vain... Peut-être donc que je ne vais pas m'embetter avec ces histoires!

Bonjour Tara,

Sans rentrer dans un cours complet de propriété intellectuelle, tes créations, si elles sont suffisamment originales, sont protégées de base par les droits d'auteur (copyright est un terme anglo-saxon et n'a aucune signification/valeur en France), en droit Français. Il n'y a pas besoin de faire d'enregistrement, mais il faudra "juste" prouver que tu en es l'auteure (j'ai supposé que tu es une fille, mes excuses si ce n'est pas le cas!) . Et puis la notion "d'originalité" est particulièrement subjective, et la jurisprudence est incertaine et fluctuante sur cette question...

Tu pourrais en effet aussi déposer tes modèles à l'INPI, comme Johan le suggérait, mais ce sont des procédures relativement couteuses, à la fois en temps et en argent. D'autant plus que tu n'es pas certaine que ces modèles remplissent les critères de validité pour être enregistrés.
Et comme dit Tim, après il faut protéger pour chaque pays, ce qui coûte aussi.

Enfin, un point très important que beaucoup de personnes oublient (ou ne savent pas) en envisageant la protection, c'est qu'il faut avoir l'assise financière suffisante pour faire valoir ses titres! Parce que c'est au titulaire de protéger son titre de propriété intellectuelle, quel qu'il soit. Et pour cela, il faut tout d'abord effectuer une veille pour s'assurer que personne n'atteint ces droits, et ensuite généralement aller en justice pour faire valoir ceux-ci. Ce n'est pas parce qu'un titre est enregistré que d'autres ne vont pas le copier, et les services publics ne s'occupent absolument pas de surveiller que personne ne copie. C'est un peu (mutatis mutandis, comme nous aimons à dire, nous juristes , c'est à dire en gros toutes proportions gardées (on se la pète hein^^)) comme si tu achetais une maison, loin, dans une zone potentiellement peuplée de squatteurs, et que tu ne surveillait pas si des gens s'y installent sans ton accord, et que tu ne fasses pas les démarches nécessaires pour les en sortir.

Désolé d'être un peu rabat-joie, mais c'est la réalité des choses!

En revanche Tim, les "maisons" protègent certains de leurs modèles très populaires (pas tous). Mais quand tu dis
"Parce que de toute façon la moindre variante, épaisseur, proportion, pierres... Et ça devient un autre modèle."
ce n'est pas juste (dans le sens "pas correct"), des variations de ce type tombent souvent dans le cadre de la contrefaçon (c'est à dire l'atteinte a des droits de propriété intellectuelle), sinon ce serait trop facile!

Mais je suis entièrement d'accord avec toi, être copié est très bon signe!

Bonne journée à tous

Bonjour LittleStone,

Merci pour ce complément d'informations très précis et très intéressant à lire (en ce qui me concerne en tout cas) !

Bonne soirée !

Bonjour Tara,

Je crois que tous les créateurs, tous les artisans se posent au début de leurs carrières ce type de question.

Avec le temps, souvent rapidement, on se rends compte que cette préoccupation ne sert à rien.

Fonce, produit toujours plus, fabrique tout ce que tu aimes, fais le au mieux et tu verras que tu seras toujours unique et même de plus en plus unique.

Mon conseil est de mettre la totalité de tes énergies à produire et à diffuser toi même tes créations. Là tu auras un bénéfice, autrement ce sont des professionnels, des avocats, la justice, et autres bureaucrates qui te boufferont la totalité de tes bénéfices, que tu seras alors incapable de réinvestir.......bref, une mort à moyen terme....le contraire de ce que dois être un artisan libre et heureux d'ajouter de la beauté tous les jours lors de son court passage sur terre.

Et oui, si on te copie ou si on s'inspire de ce que tu feras naître...oui, cela sera une forme de reconnaissance qui renforcera, auprès de la communauté et de ta clientèle, la reconnaissance de la qualité de tes créations uniques et originales car signées....la je suis d'accord qu'il est important de signer toutes ses œuvres aussi modestes soient-elles.

Belle et bonne journée.

Michel Zim


P.S. N'oublies pas, il n'y a que 24 heures par jour, alors le plus efficace est de concentrer ses heures de travail à produire et à diffuser......se préoccuper des autres copieurs ( compagnies ou autres ) te fera perdent du temps......bien que partager ses connaissances est à mon avis un manière de créer collectivement et de redonner ce que l'on a soi-même reçu auparavant..

Bonjour Macma,

Avec plaisir! Je suis content de pouvoir contribuer avec mes ressources a ce forum, a défaut de beaucoup participer bijoutièrement parlant!