Dépôt de marque, dessins et modèles

Ciao a tutti !

Je me demande si vous enregistrez vos "dessins et modèles", par exemple à l'INPI ou l'OMPI ?

J'ai parcouru les quelques sujets du forum sur le droit d'auteur et j'ai moi même pas mal de notions dans le domaine photo, musique, écrit (ou : comment se prendre la tête pour presque rien), mais je me demande en pratique, si dans nos domaines, cela se fait, je veux dire : autrement que par pure paranoïa ??

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Sachant que, effectivement si il en coûte 300-500€ pour 3-4 dessins enregistrés à l'OMPI (protection mondiale), si ce sont des réalisations unique, ça sera ça de moins dans votre poche à la vente.

Si votre modèle apparaissait sur le marché du toc en grande série, vous auriez peut-être la possibilité de faire du bruit sur internet, pour faire valoir une pseudo reconnaissance du droit et de l'artisanat etc etc... et encore........ et faire la pub du métier, et votre propre pub, mais zéro kopek à l'arrivée c'est sûr.

Si vous êtes en relation proche avec un avocat connaisseur, alors un courrier bien réglé pourrait éventuellement vous apporter une certaine somme non négligeable, à l'amiable.

Mais on sait que l'imitation de toc provient surtout de pays ou la législation et le respect de l’œuvre de l'esprit, on se les croque à l'apéro sans sourciller car on sait que même Vuiton, n'arrive qu'à tout juste limiter les dégats, mais à quel coût, et avec la complicité des douanes.
Les ateliers clandestins eux, fleurissent comme le calendula...
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Pour ceux qui ont lancé une marque, autre que leur nom propre, avez-vous réservé le territoire mondial pour 25.000€ ? Réserver au moins dans son propre pays parait un minimum, au moins pour la forme, donner vie à son entité, et 200€. Donc il faut le faire.

Pour le reste, dans la vie en vrai, qui dans le métier aurait les moyens de livrer bataille juridique pour une copie de marque à l'étranger?

Ma question est simplement de savoir si vous pratiquez ce genre de chose, ponctuellement ou systématiquement, pour quelles raisons et vers quel organisme, etc... et si ça vous a déjà servi.

Je ne cherche pas à débattre 3 mois sur les choses du droit.

Personnellement je ne vois pas d'inconvénient à ce qu'un artisan reproduise volontairement un exemplaire pour le vendre dans son coin, à ses clients que de toute façon je n'aurai jamais pu approcher, car pour finir, je n'aurai jamais été au courant de sa copie, et peut-être que ça lui aura inspiré des réalisations personnelles finalement.

Je verrai rouge par contre si large commerce était fait sous mon nez d'une copie manifeste, évidemment.

le problème, c'est que c'est très dur de prouver qu'il y a copie.
Etant donné qu'il existe souvent des modèles très proches, et que les pseudo copies différent en plus souvent un peu du modèle original...

bref, très dur de faire qualifier cela comme copie.

Sans compter que si tu te retrouves face à un gros groupe, tu n'auras pas les moyens de se battre.

J'ai un ami qui avait déposé un nom de modèle pour un truc un peu technologique qui était sous la forme i-machin truc.
Quelques années après, Apple est arrivé avec ses gros avocats et l'a sommé de renoncer au nom et de leur transmettre gracieusement les dépots de nom, nom de domaine, etc... avec toutes leur déclinaisons.

Malgré le fait qu'il était dans son bon droit, tous les avocats consultés lui ont conseillé d'abandonner tout et de laisser tout à Apple gracieusement, sous peine de se ruiner en procédures sans fin qui l'aurait laissé sur la paille, lui petite PME...

en conclusion, à mon avis aucun interet de faire cela, pour des modèles.
L'innovation technologique elle doit etre protégé par un brevet (si tu invente un fermoir ou un serti particulier, dépose tout de suite le brevet si tu le souhaites)

sauf si un modèle est en lien tout à fait spécifique avec ta marque, genre le H d'Hermes qu'on retrouve sur beaucoup de leurs bijoux et accessoires, car dans ce cas, la contrefacon est facile à prouver vu qu'il y a le nom de la marque (mais dans ce cas, même pas forcément besoin de déposer le modèle..)

Bonjour,

Oui à ce sujet je voulais prévenir tous les membres du forum que j'ai déposé le modèle de l'alliance demi-jonc!  
Ça va me faire un paquet de royalties.

Plus sérieusement, je ne crois pas que beaucoup d'artisans déposent leurs modèles.
Après tout c'est plutôt une bonne chose pour nous d'être copié, c'est que ça plait! Et du coup on a une longueur d'avance sur les autres pendant qu'ils copient.
Et si tu es copié par l'industrie, ce sera un argument de poids pour y proposer tes nouveaux modèles en tant que dessinateur!

Bonne journée

Merci à vous.

Je suis totalement d'accord.

Je me demande tout de même si certain le font dans ce métier en particulier et pourquoi?

Pas pour juger... J'ai déjà eu à faire, à revendiquer du droit d'auteur, je le comprend tout à fait.

(La raison cachée de la question est : est-ce que j'économise l'OMPI dans mon plan de financement )

tu en trouveras certainement qui le font, parce qu'ils sont persuadés à tord ou à raison de faire des modèles uniques ou très particuliers...
sauf que le jour ou on les copiera (si on les copie un jour), ils seront dans l'impossibilité de prouver que c'est une copie.

car comme pour le reste du droit d'auteur, il faut pouvoir justifier de l'originalité de l'oeuvre et du fait qu'elle soit unique et caractéristique... et la c'est mission impossible...
en plus une copie de modèle, ce n'est pas un sample ou un copié collé d'une photo, c'est également presque impossible à prouver, car ce n'est pas du numérique, ce n'est pas l'original qui est utilisé, il y a donc des différences difficilement appréciables...

Il ne faut donc pas que tu cherche si quelqu'un l'a fait, mais plutot si cela a déja servi à quelqu'un de le faire....

je crois sans aucun doute que tu peux t'épargner ceci dans ton plan de financement...

Bonjour PacoRabot,

Ne perds pas ton temps ni ton fric  avec ces questions de protection de modèles de bijoux....TOTALEMENT INUTILE.

Le merveilleux chez l’artisan qui fait tout à la main sans moulage est justement qu'il offre tous les jours à ses clients toujours et uniquement des originaux, dans le sens premier du terme....et que toutes les grandes marques ne font que proposer des copies   .

Bref...nous les artisans sommes les grands défenseurs de l’authenticité réelle d'un bijou vraiment fait entièrement à la main alors que les grands groupes et les grandes marques ont peur...oui elles ont peur d'être copiées, par d’autres petites ou grandes marques, car elles sont conscientes de vendre majoritairement elles-même des copies bien sur de leur prototypes.

Si un copieur me copie bien et qu'il le fait très bien à la main sas moulage, alors il est mon copain..... si il le fait mal ou en moulage c'est lui qui sert moi bien que moi sa clientèle.....Mais en fait tous les artisans créent avec leurs personnalités, leurs sensibilités, donc en quelque sorte ne se copie jamais vraiment. Ainsi vogue l’humanité depuis toujours.

Les mouleurs    par définition copient, nous non          

Belle journée

Michel Zim

Cool



Ca me fera un billet vacance pour le Quebec en année n2 alors...