Bijoux à la cheville

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 legalisation d'un magasin

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5 participants
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florian




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MessageSujet: legalisation d'un magasin   legalisation d'un magasin EmptyVen 9 Mar - 18:18

salut a tous,petite question a 10 000:

nous comptons ouvrir une boutique d’artisan créateur mais compte tenu des difficultés législatives française nous aimerions savoir s'il était possible de vendre des bijoux en argent sans aucun poinçon c'est a dire de ne pas certifier la matière(dire que c'est des bijoux types fantaisies) afin d’éviter toute les lois propices aux métaux précieux
y a t'il un risque en cas de contrôle inopiné des douanes si le mot "argent" n'est pas stipulé dans la boutique?
merci a tous pour votre aide
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d'aymont




Messages : 560
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MessageSujet: Re: legalisation d'un magasin   legalisation d'un magasin EmptyVen 9 Mar - 20:04

J'y connais rien mais à priori si le mot argent n'est pas stipulé il n'y a pas tromperie
même sans poinçon, ça devient un alliage "ordinaire"... Question
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Michel@13

Michel@13


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MessageSujet: Re: legalisation d'un magasin   legalisation d'un magasin EmptyVen 9 Mar - 21:22

Bonjour Florian,

Le plus difficile c'est l'atelier avec un loyer à payer, si tu as un magasin tu as fait 90% du parcours, le reste, l'inscription à la chambre des métiers et déclaration aux douanes c'est presque un jeu d'enfant
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Nanosaure




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MessageSujet: Re: legalisation d'un magasin   legalisation d'un magasin EmptyVen 9 Mar - 22:37

oui si tu as une boutique, franchement, ce n'est pas l'obtention du poinçon qui sera un gros problème ?

Si tu ne stipules pas que c'est de l'argent, normalement il n'y aura aucun problème.
Le problème c'est que tu risques de le mentionner quand même car tu ne voudras pas te priver de dire que c'est de l'argent à tes clients, c'est quand même plus vendeur ?
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Doblezeta

Doblezeta


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Localisation : Au bout du monde

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MessageSujet: Re: legalisation d'un magasin   legalisation d'un magasin EmptyVen 9 Mar - 23:27

Bonjour

Est ce que le problème ne se pose pas à l'achat de la matière première ?
Si tu achètes sciemment des métaux précieux et tu les revends pas comme.. Il n'y a pas comme un quack là ?


@+
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