ouverture de magasin

Salut à tous!!
Tout d 'abord je vous souhaite une bonne nouvelle année en espérant que tous vos souhaits se réaliseront!

Pour ma part cette année j'ai comme projet d'ouvrir un magasin pour la saison d'été dans les hautes-alpes a Briançon avec un autre ami bijoutier.
L' idée serai de se mettre légalement en collectif d’artisan sans vraiment savoir si cela est possible avec toute ses lois a la ....
bref commençons par le commencement :

doit on avoir un poinçon de maitre personnel ou peut' on en avoir un pour deux.
puis-je vendre mes pierres que j'ai acheté a l’étranger sans facture?
suis-je légal en revendant mes pierres acheté sur internet sur le site "etsy" qui n’ont pas de garantie?

Pour la matière première j’achète des onces d'argent que je fais fondre par la suite, j'ai entendu dire que seul l'argent en granule 925 était assujetti a la TVA et donc valable pour la fabrication de bijoux est ce la vérité?

merci pour vos réponses

Bonjour

Ouvrir une bijouterie, c'est beaucoup de paperasse en France.

Tout d'abord, il te faut un atelier dans un local reconnu en tant que tel par les douanes, séparé de ton habitation.

Ce local doit obligatoirement être assuré. Tu es également dans l'obligation d'avoir un coffre-fort pour conserver ton poinçon de maître.

À propos de ce dernier, il est personnel, tu n'as pas le droit de le prêter à un confrère ou une consœur. (À moins que ce soit du salariat, auquel cas c'est différent)
Il doit obligatoirement être reconnu en tant que poinçon de "maître" par les douanes.

C'est possible cependant de partager le local, et beaucoup de bijoutiers & bijoutières se lançant dans la région parisienne font ça.

Pour les pierres, l'état ne prévoit pas de garantie comme pour les métaux précieux, par contre je ne sais pas s'il faut une facture, désolé, je crois que ce n'est pas obligatoire mais je veux pas dire de bêtise, d'autres ici pourront sans doute confirmer/infirmer.

Pour les titres, l'état reconnaît, pour l'argent, trois titres :

-L'argent 999/1000e, rarement utilisé en bijouterie, son poinçon, apposable uniquement par le bureau de garantie, est une amphore.


-L'argent 925/1000e, le plus courant. Les ouvrages de plus de 30g doivent obligatoirement être poinçonnés. Ce poinçon est apposable uniquement par le bureau de garantie.


-L'argent 800/1000e, peu courant en bijouterie, plus souvent sur de l'argenterie, voici son poinçon, uniquement apposable par le bureau de garantie également :


Enfin, il est possible, pour un-e fabricant-e, d'obtenir l'autorisation (délégation) d'apposer un poinçon dit de "petite garantie" : il certifie que l'argent est, au minimum, au titre de 800/1000e (Même si bien souvent, c'est du 925).
C'est le seul et unique poinçon de garantie (de l'argent) qu'un-e bijoutier-ère peut posséder dans son local.


Pour la TVA, une bonne partie des petit-e-s fabricant-e-s en sont exemptés, mais il faut quand même payer la taxe sur les métaux précieux, etc.

Tu devrais te renseigner sur tout ça, les lois en vigueur, les douanes, etc. tu peux le faire éventuellement en appelant le bureau des douanes de ta région, en te méfiant toutefois de leurs réponses parfois à côté de la plaque.

Bonne journée et bon courage

Bonjour,

Pour le poinçon, dans les années 90 j'avais un poinçon au nom d'une association, donc pour plusieurs bijoutiers. Est ce encore faisable..

Je suppose que c'est aussi possible au nom d'une société,
Donc ça va dépendre du statut juridique de ta structure, mais je pense que c'est possible d'avoir un poinçon pour plusieurs.

Bonjour florian,

Le coffre-fort est seulement obligatoire pour le poinçon de garantie ( si accordé par les douanes ) et non pas pour le poinçon de maître.

Le problème étant toujours que les reiseignements, concernant la garantie et ses exigeances, puissent changer d'un fonctionnaire à l'autre ou d'une région à l'autre in the french country.

Bon courage, belle journée.

Michel Zim

bonjour Florian
quand tu vends tes pierres tu est obliger de garantir l'authenticité de tes pierres,et oui il faut faire une factures
pour tout ce que tu vends.si tu ne veut étre embéter

merci a tous pour vos réponses, effectivement il faudrait que j'appel les douanes pour en savoir un peu plus.
par contre si quelqu'un peu m 'éclairer pour les pierres, je reformule ma question car elle n'as pas été bien comprise :

puis-je vendre des pierres que j'ai acheté a l’étranger ou sur internet ( qui n'ont pas de facture)
merci

Bonjour,

Je suppose que oui, de la même façon que si tu ramassais des cailloux par terre.
Par contre, bien entendu pas de frais à déduire, pas de facture, ce qui n'est pas terrible si tu as payé ces pierres assez cher.

Et pour la législation sur l'appellation des pierres, aucune idée précise mais je sais que c'est réglementé.

Bonjour

Depuis quelques années les appellations "pierres fines" et "pierres semi-précieuses" ne sont plus acceptées par la loi. (Décidément... on nous en pond des vachement utiles...)

Je sais pas trop comment on peut les appeler, du coup, "pierres ornementales" j'imagine que ça passe.