Atelier à l'appartement

Bonjour à toutes et tous,

j'envisage sérieusement de me lancer et donc de me déclarer. Cependant j'ai encore énormément de réticence à franchir le cap douane etc ... plus je lis et plus je prend des douches froides.
Je n'envisage pas d'ouvrir une boutique par faute de moyen pour le moment, je ne suis pas pressé par le temps, donc pour le moment j'envisage de ce que j'ai put lire de déclarer mon domicile comme atelier, mais il est vrai que voir débarquer les douanes à la maison ne m'enchante pas spécialement même si madame me soutient à 100%. J'imagine que quelqu'un à déjà vécu cette situation, si elle avait la gentillesse de me faire un retour (par mp ou pas) sur son vécu.
Bien sur, je me rapprocherais du bureau des douanes de ma ville afin d'éclaircir certains points.
Qu'en est il du/des livre de registre, ça à l'air bien compliqué...
De ce que j'ai compris pour le moment c'est qu'il n'y a rien de très clair et que ça change d'une région à une autre?
Si mon domicile est déclaré comme atelier, j'ai cru comprendre qu'il allait falloir consigner les bijoux de madame comme personnel dans le dis registre?
Bref pleins de questions et surtout une peur bleue, peut être dut à l'image que j'ai de l'administration rentrant dans une maison en mode "on cherche des trucs illicites", chamboulant tout etc ... merci les reportages anxiogène, une peur bleue de me retrouver à devoir payer des amendes parce que j'aurais mal rempli ce livre ou pas fait les choses de la bonne manière.
Pleins de question et surtout un vrai frein pour mes démarches futures.
Merci à toutes et tous.
@+ seb

Bonjour SEBB
pour répondre rapidement de mon retour d'expérience. En Haute Garonne, on ne m'a pas particulièrement embêtée. On m'a simplement demandé d'avoir une sortie indépendante de mon atelier par rapport au reste de la maison. Ce qui est le cas. Donc, en ce qui me concerne pas de difficultés. Mais il semblerait que suivant les régions, il n'y ait pas les mêmes attentes ??

Pour le livre de police il faut consigner les achats des métaux précieux au gramme près date d'achat, nom du fournisseur, mais aussi ton stock fabriqué et tes ventes au gramme près. Il faut aussi une balance homologuée.
Espérant avoir répondu à tes interrogations
A plus.

Un grand merci pour vos réponses, c'est exactement ce qu'il me fallait
la biz a vous toutes et tous
seb

salut sebb,

De quelle region est tu ? enfin ou veux tu ouvrir ton atelier ?
Les douanes sont la pour faire respecter le règles en vigueur dans la profession mais aussi pour informer sur ces regles (bon c'est vrais que le numero de douanes info service est payant ...)

Pour ma part j'allais ouvrir un atelier dans la dépendance d'une habitation qui m'etait preter par la proprietaire des lieux.
le local était une pièce cloisonné a l'intérieur d'un hangar avec obligation de passer par ledit hangar (qui etait donc une dependance de domicile).

En voulant faire simple les obligation par rapport a la douanes c'est "juste" de leurs permettre l'accès afin qu'il puisse opéré au vérification . leurs préparer un chemin tant juridique que physique, du coup ca implique certaines choses.

On m'a demander a ce que ce local soit déclarer auprès su service des impôts comme étant un local professionnel (démarche faite par le propriétaire) , rédiger un bail commercial ou un commodat d'usage (c'était mon cas ici car prêté) il fallait aussi que j'indique grâce a un plan un chemin d'accès jusqu'au hangar, ainsi qu'une servitude d'acces, signé par le propriétaires, pour permettre au douanier son passage par le domicile ( depuis la porte du hangar jusqu'au local professionnel).
Le local ne doit pas avoir de communication avec l'habitation (genre : tu fait ton atelier dans un sous sol qui donne sur la rue. possible mais si ton sous sol possède un accès a ton habitation celui ci doit être bouché (par une bibliothèque par exemple).

Personnellement j'avais des doute sur la possibilité de m'installer dans ce local... j'ai donc appeler la douane (de saumur pour ma part) en expliquant mon projet et l'agencement des locaux. Et j'ai plutôt eu de bon conseils , en plus c'est eu aussi qui sont chargé de dire si c'est ok alors il vaux mieux être le plus tôt d'en l'échange avec eux pour eviter d'avoir 10 000 sons de cloches de tout bord (parfois les lois change ! et ce qui était vrais il y a 10 ans ne l'est plus forcement maintenant!).
Par exemple on entend souvent qu'il faut faire signer le livre de police par le maire ou le commissaire de police ... mais il semble que non .... https://www.douane.gouv.fr/demarche/tenir-un-livre-de-police.


Du coup dit nous en un peu plus sur les spécificités de ton local ? ca se présente comment ? une pièce dans ta maison ? un garage? une yourte dans le jardin ?
Et si tu veux des infos sûr , envois tes questions par mail au bureau de garantie métaux précieux dont tu dépens, ils reviendrons vers toi.

quelques démarche mais rien d'insurmontable!

Max

Bonjour
Cette obligation est possiblement caduque d'après ce qui s'est dit ici
https://bijouxalacheville.forumactif.org/t15594-plus-de-local-professionnel-obligatoire

Ce qui simplifierait grandement la vie

Hello,

pour faire suite à mon dernier contact avec le bureau de garantie à Lyon, sorti du matériel nécessaire (balance, livre de police, poinçons), il est fortement conseillé d'avoir un local séparé. Cependant, "l administration ne pourra refuser" une demande d'enregistrement du domicile. Et dans ce cas, si il y a visite il s'agira d'une visite domiciliaire, donc du domicile complet.

Et je crois que je n'oublie rien y a plus qu'a !!! Encore un peu de patience pour ma part le temps de réunir les fonds nécessaires pour palier aux différents achats.
Je vous tiendrai informé de la suite

Encore un grand merci a toutes et tous.
seb

Bonjour sebb,

BRAVO, fonce......Sois clair et net dans ton atelier, dans tes papiers et dans ton organisation, ainsi l’administration ne pourra jamais te mettre des bâtons dans les roues ( ni ailleurs )

Belle fin de journée.

Michel Zim

Bonjour !

Je viens d'avoir le bureau de garantie de Lyon au téléphone ce matin ; un monsieur très sympathique m'a donné l'info suivante : (à peu de chose près, ce n'est pas une retranscription fidèle)

"Tout le monde pense que manipuler des métaux précieux chez soi, en professionel, est autorisé : mais c'est faux, c'est toujours illégal. Ce qui a changé, c'est qu'un jugement rendu a fait jurisprudence et que désormais nous ne pouvons plus refuser les dossiers de personnes travaillant à domicile. Mais ça reste hors la loi ..."

Bref, la France qu'on aime  xD
Ça me rappelle les pantalons, légalement interdits aux femmes jusqu'en 2012 ....


J'ajoute que j'ai la chance d'habiter une petite maison de bourg avec une entrée qui donne dans le garage (l'atelier), puis escaliers pour accéder aux pièces de vie.
La personne m'a dit que, dans ce cas précis, il n'y aurait pas eu de problèmes étant donné qu'ils peuvent directement accéder à l'atelier sans passer par une pièce de vie.

Reste le problème du bail : je ne sais pas trop ce que va demander la Chambre des Métiers ......

Bonjour,

Ils sont sympathiques de n'avoir pas demandé de murer l'accès au domicile. En cas d'envie pressante
ça t'évitera de devoir sortir par le garage et de courir au domicile.


Je ne sais pas pour le bail, mais j'ai cru comprendre que la logique derrière cette interdiction ubuesque, oui
la logique..., c'est que les services des douanes puissent accéder au local professionnel simplement sans
avoir à perquisitionner un domicile. Donc un domicile et un local pro logiquement. logiquement.
Renseigne-toi bien.

Tu tiens le bon bout ! Courage et persévérance !

Reste pour un professionnel à domicile qui ne peut pas prétendre à un accès de l'atelier spécifique
comme toi, la pâte Fimo qui n'est pas un métal précieux comme l'argent.  


Lionel

Je trouve personnellement dommage que de tels obstacles soient un frein à l'entreprenariat,
surtout des plus jeunes.
Les douaniers n'y sont pour rien; nous avons en France des règles parfois biens contraignantes.
Si cette jurisprudence pouvait faire changer un peu les choses ce serait formidable, surtout pour l'argent
qui est un métal précieux qui vaut bien moins cher qu'un tas de trucs et dont on doute qu'il fasse l'objet
de trafic aujourd'hui. Surtout au poids des bijoux.

Bonjour Alix,

Je ne ferai pas avancer le Schmilblick avec mon intervention.

Ces bureaucraties sont folles, mais elles sont surtout peur qu'un jour l'état finisse par spprimer totalement leur service avec de si bons salaires à ne rien faire. à ne rien produire, même pas à empercher la fraude.

Bref...depuis mon coin de pays si vaste, je te souhaite de trouver la solution qui rendra ces bureaucrates complaisants.

Très belle fin de journée.

Michel Zim