Bijoux à la cheville

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 Contrefaçon et Droit

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falconwars



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MessageSujet: Contrefaçon et Droit   Contrefaçon et Droit EmptyMar 27 Avr - 9:16

Bonjour à toutes et tous,

En recherche encore du chemin à prendre sur mes envies créatrices, je souhaite travailler sur des pièces , bijoux qui font partis des siècles anciens. Cela peut être autant des objets égyptiens que français .

Ma question est simple où commence la contrefaçon et le risque de voir débarquer les douanes chez moi ? Pour donner une idée un cercle d'or gravé , le graver en laiton à l'identique est ce de la contrefaçon , ou alors d'un objet en or avec des pierres , le refaire aussi en or mais ne pas mettre les mêmes pierres .

Doit t'on demander une autorisation ? Voila je sais que pour la peinture la reproduction d'œuvre doit se faire avec l'autorisation du musée auquel appartient l'œuvre et la reproduire soit plus petite ou plus grande et avoir une accréditation .
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TimTamTom



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MessageSujet: Re: Contrefaçon et Droit   Contrefaçon et Droit EmptyMar 27 Avr - 13:15

Bonjour
Je pense que tu n'as aucun risque sérieux à reproduire des bijoux antiques, tant que tu ne cherches pas à les faire passer pour authentiques.
Même pour les bijoux plus récents, faire une copie, tant que tu ne fais pas une grande série et surtout que tu n'usurpes pas le nom de l'auteur joaillier, tu as peu de risque d'avoir un procès pour contrefaçon.
Du moins c'est mon avis, je n'apporte aucune garantie, ça me semble juste réaliste.
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Rascar Capac

Rascar Capac

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MessageSujet: Re: Contrefaçon et Droit   Contrefaçon et Droit EmptyMar 27 Avr - 14:31

.
A mon sens, il n'existe aucune restriction légale à effectuer des copies de pièces anciennes tant que leur auteur n'est pas identifiable. Je pense que ça peut se compliquer un peu à l'apparition du poinçon de maître, mais j'ignore vraiment dans quelle mesure.
Comme le dit Tim, tant qu'il n'y a pas tromperie avec l'élaboration et la vente de faux, le risque procédure judiciaire ne doit vraiment pas être élevé, voire nul.
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falconwars



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MessageSujet: Re: Contrefaçon et Droit   Contrefaçon et Droit EmptyMer 28 Avr - 15:27

Oui tant que je le ne vends pas comme étant l'original ou tromper le client sur les métaux ou pierres , je crois aussi que je ne risque rien . Mais je vais essayer de voir auprès des douanes on ne sait jamais . et mettrais la suite alors de leur réponse . Si réponse haha
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MessageSujet: Re: Contrefaçon et Droit   Contrefaçon et Droit Empty

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