Droit d'auteur/reproduction

J'espère qu'il n'y a pas déjà un topic sur le forum portant sur le même sujet, j'ai fait une recherche pas mot clé afin de vérifier et je n'ai pas trouvé. Je me pose des questions concernant les droits d'auteur, et plus particulièrement lors de la reproduction "dans la réalité" d'un objet de fiction, dessiné sur le papier par exemple, dans une bande-dessinée, ou un livre d'illustration. Existe t-il des lois protégeant les joaillier, leur donnant le droit par exemple de créer un objet à partir d'un dessin ne leur appartenant pas, à condition de ne pas en faire plus de tant d'exemplaires et de ne pas s'approprier la création du design du bijou ? Il m'avait semblé voir, sur un autre forum, le message d'un ferronnier qui disait qu'il avait le droit de reproduire des armures en métal d'une série manga bien connue, à condition de pas en faire plus d'1 exemplaire de chaque je crois. Mais ma mémoire me joue des tours, peut-être pourrez vous corriger cela si c'est une erreur et m'en dire plus.

Merci d'avance.

Bonsoir Jean-baptiste,

Il me semble, mais c'est à vérifier, que dans le cas d'une reproduction d’après une œuvre tu dois faire au moins sept différences visibles.

Il faudrait se renseigner auprès de l'INPI ou des maisons des artistes.

Bonne soirée
Myfie

Bonjour Jean-Baptiste,

Une chose est certaine, en France tout cela est super complexe...et tu auras du mal à avoir des avis tranchés.

Pour ma part, je ne fais que des originaux, que je vends à chaque fois.

Celui qui me copierait ne ferait que autre ( en général de la fonte, et trichera ainsi ses propres clients qui seront alors des victimes )...donc je m'en fiche sauf si il le faisait en exploitant mon propre nom.

À suivre...vaste sujet à débat et à informations variables...  

Belle soirée.

Michel Zim
  

Non c'est plutôt simple...
Il n'y a pas d'exceptions ou de passe droits au droit de la propriété intellectuelle...

Bonjour Nanosaure,

Bien....

Mais ensuite comment fais-tu respecter ce principe et SURTOUT avec quelles ( folles ) dépenses financières ( avocats, polices, juges, huissiers...etc..etc.. ) pour le celui qui se dira créateur d'une œuvre ???????

Désolé mais pour ma part...cela ne peut que déclencher la mise en route d'une usine à gaz qui s'en mettra plein les poches et laissera l'artiste, l'artisan, le créateur avec peu ou rien en bénéfice....si ce n'est que de perdre son temps.

Belle soirée

Michel Zim
  

Bonjour Michel,
Je ne prends pas parti, j'explique juste des faits....
Quand au principe strict, je parlais plus de l'autre côté...Du côté de l'auteur, tu as des droits, et tu en fais ce que tu veux, libre à toi d'autoriser quiconque à te copier ou utiliser ton œuvre.
Par contre de l'autre côté, la loi s'applique strictement. Tu n'as pas de dérogation sauf autorisation expresse de l'auteur.
Que ce soit à titre privé dans le cadre de la famille ou à échelle industrielle avec plein de pognons à la clé, le droit d'auteur s'applique de la même manière. Tu n'as pas le droit d'utiliser la création de quelqu'un d'autre, de la copier, de la transformer, etc... Si tu le fais, tu es sous le coup de la loi et l'auteur à légitimement le droit de te poursuivre, c'est tout....

En gros, quand il y a droit d'auteur, il s'applique... Il n'y a pas d'exception, sauf extinction de ce droit...

Oui Nano tu as entièrement raison et sur toute la ligne !!!
La propriété intellectuelle est quelque chose qui existe et qui est défendable devant un juge avocats etc. et il est hors de question de laisser passer ce genre de comportement Il faut seulement avoir les reins solides et beaucoup de patiente
C'est une question d'amour propre !

Juste un mot sur les droits d'auteur dans le domaine de l'art et du design. Ma femme est en rapport essentiellement avec des artistes et a à disposition, dans l'institution où elle travaille, un service juridique spécialisé dans ce domaine.
On croit qu'une oeuvre d'art est facile à défendre et que tout cela répond à des règles strictes. C'est exactement le contraire. Une oeuvre d'art est subjective. Ce qui m'étonne toujours c'est qu'avant de pouvoir défendre une oeuvre d'art, qu'elle quelle soit, il faut déjà prouver que l'on a bien affaire à une oeuvre de l'esprit qui peut se revendiquer comme unique. Rien qu'à ce stade il faut s'accrocher et avoir un très bon avocat spécialisé. D'ailleurs le bijou peut-il être considéré comme une œuvre de l'esprit ou comme un objet manufacturé? Il y a déjà débat sur ce point. La notoriété de l'artiste ou de l'artisan rentre en ligne de compte pour trancher. Le petit artiste qui n'a jamais été exposé dans des lieux connus, qui n'est pas capable de prouver que son œuvre est estimées dans le milieu où il évolue va avoir un mal de chien à défendre son bifteck.
Ce n'est que la première étape. Après il faut pouvoir prouver que l'oeuvre a été copiée (ou utilisée dans le cas de la photo) volontairement. On peut avoir des œuvres qui se ressemble tout en étant le fruit du hasard.
Bref je ne vais pas rentrer dans les détails, surtout qu'à chaque fois que je pose des questions à ma femme, j'ai toujours l'impression de moins bien comprendre après qu'avant...
Chaque fois qu'un artiste pose la question à ma femme, elle le renvoie quasi systématiquement au bon sens. Tu as de l'argent? Ton oeuvre vaut-elle les sommes que tu vas devoir investir pour la défendre? Non? Alors pense à la stratégie que tu vas adopter pour profiter des copies qui sont faites. Profites-en pour améliorer ta notoriété par exemple. Et fait toi une raison, tous les bons artistes sont copiés.
Cela peut paraître injuste, mais si on réfléchit bien, c'est assez logique et va dans le sens de ce que dit Michel. C'est une usine à gaz où seules les grandes œuvres et les grands artistes peuvent prétendre intenter une action. Ils ne le feront que si le jeu en vaut la chandelle et souvent ils préfèrent négocier ou jeter l'éponge.

Edit: Je me rends compte que je n'ai pas répondu à J. baptiste. La réponse est non. Tu n'as pas le droit, sous aucune forme, de copier un objet ou un personnage de manga ou autre œuvre de l'esprit. Ce sera considéré comme produit dérivé. Tu es obligé de négocier avec les auteurs.
J'ai lu en diagonale un peu vite et suis un peu hors sujet avec mon baratin sur les droits d'auteur, mais je laisse. Cela peut toujours servir.

Bonjour Nanosaure,

Tu as dit:

Quand au principe strict, je parlais plus de l'autre côté...Du côté de l'auteur, tu as des droits, et tu en fais ce que tu veux, libre à toi d'autoriser quiconque à te copier ou utiliser ton œuvre.
Par contre de l'autre côté, la loi s'applique strictement

Découle en mon esprit deux questions :

1) Sait-on toujours si l'on n'est pas copié quelque part à son insu sur terre ?

......dans ce cas...le droit d'auteur ne peut même pas être revendiqué.

2) Combien en coûte-il pour faire appliquer une loi ????

Réponse:  au moins la totalité des sommes en cause, qui toutes iront enrichir les mille et un rapaces qui savent se nourrir de ces situations.

Bref....

Je n'ai pas de temps à perdre, ni en prétention ni en bagarres légales inutiles.....

Ma solution est simple, je crée sans cesse entièrement à la main ( bien sûr modestement, car de cela aussi je me fou) et je vends toutes mes créations....simple et efficace....mes clients se chargent de me faire bonne presse, la preuve je déborde de travail....ou alors.... je ne vends pas assez cher     

Pas de temps à donner du fruit de mes efforts aux rapaces, taxes et impôts sont déjà amplement suffisants.

Belle et bonne journée.

Michel Zim
  


MERCI CADIQUE, tu confirmes avec arguments ce dont je me doutais largement.     

VIVE LA CHEVILLE.

Le crime paie.......sauf pour les voleurs et les victimes.

Encore une fois, je ne dis pas qu'il fait absolument faire un procès, je réponds à la question posée, c'est tout...
Le problème importe peu de savoir si on sait si on est copié. On a pas le droit de copier, c'est tout. Évidemment que si personne ne s'aperçoit de la copie, le copieur ne sera pas inquiété. Un peu comme un voleur qui aurait piqué quelque chose chez quelqu'un. Tant que personne ne découvre le larcin, il ne risque rien. Ça ne veut pas dire pour autant qu'il avait le droit ou la légitimité de le faire.

Pour le reste, ce n'est généralement pas aussi compliqué de répondre à ces questions juridiques. J'ai un ami avocat spécialisé dans la propriété intellectuelle avec lequel nous avons de longues discussions sur le sujet, évoquant les cas pratiques qu'il défend parfois.
Les questions litigieuses se posent parfois sur ce qui est protégea le. En gros, on ne peut pas protéger une idée mais vraiment que quelque chose de concret... Voilà pour l'idée générale...

Bonjour Nanosaure,

On a pas le droit de copier, c'est tout.

Hai   ...Alors comment apprendre sans copier ? ......      

Comment prétendre être le premier à créer de l'unique   , quand je dis unique, je dis différent de tout ce que l'humanité aurait produit avant nous ?   

Dans cette question '' d'auteur '' , il y a pour moi une dangereuse prétention possible.....Car connaissons-nous réellement tout ce qui nous a nourri, tout ce qui nous aura influencé et tout ce qui nous aura poussé à créer telle forme, telle nuance ?

J'ai toujours pensé que lorsque je crée.....je ne suis en fait qu'un outil qui met en forme et... qu'un passé, une partie extérieure à ce que je suis, s'exprime tout simplement par ma personne...Comment alors prétendre être le seul responsable d'une ouevre ?

Celui qui disposera du plus grand montant d'argent aura de forte chance, via le dédales des lois et des pouvoirs, à l'emporter sur celui dont le portefeuille sera le plus faible.

Je suis certain que ton ami avocat a du parfois être étonné de la décision d'un juge en pareille poursuite.

En tout respect, je te souhaite une très belle journée, sans pouvoir te jurer de n'avoir jamais été sous influence stylistique....  en dehors de ma cervelle.

Michel Zim
 

P.S. La justice est représentée allégoriquement par une femme voilée qui porte une balance qui toujours penche d'un côté, comment alors y croire ???????????????????????????????

Bonjour,

Euh... tout ça c'est si l'objet est mis en vente, n'est-ce pas?
Si c'est pour son compte personnel ou pour offrir, je suppose que ça ne s'applique pas.

Qui s'est déjà fait em**der parce qu'il s'est fabriqué un costume d'un personnage de manga? ou parce qu'il s'est fabriqué une amulette ou autre bijou identique à celui dans un film/une bd/etc?

Tant que c'est à titre de particulier, je dirai libre à toi de faire ce que tu veux.
Je dis ça car tu sembles vouloir créer toi-même et pour offrir (d'après tes autres sujets).

Ensuite.. je me dis que si tu apposes un logo nike ou chanel ou autre sur un vêtement/sac/etc. tu te ferai accusé de contrefaçon si c'est remarqué, même si c'est fait par toi et pour toi.

Bonne journée

Anza

Bonjour

En France il y a une tolérance qui s'applique au cercle familial (et aux amis intimes).
De plus un juge va apprécier s'il y eu enrichissement du copieur et appauvrissement du copié
Vous copiez le dernier bijoux sorti de chez X et vous l'offrez à votre femme aucun soucis.
Idem mais vous l'offrez (vous êtes généreux) à tout les membres de la famille (arrières petits cousins compris : ce n'est plus ce que l'on appelle le cercle familial). Vous ne vous êtes pas enrichi mais il y a eu préjudice (perte de ventes) fait au copié : le juge va apprécier ....

Bien sur la copie ne doit en aucun cas porter la signature (marque) du créateur original sinon il y a contrefaçon de marque (FORDOM au lieu de FOREDOM est de la contrefaçon puisque il y a nature à tromper le futur possesseur de l'objet copié même si l'objet n'est pas un copie (ou une très mauvaise copie) mais une création originale du "copieur" ).

En France le design d'un objet est protégé automatiquement par la propriété intellectuelle c'est la dessus que les constructeurs automobiles s'appuient pour empêcher la vente de pièces détachées par d'autres fabricants alors qu'à l'étranger la propriété intellectuelle est plus tolérante (il me semble que maintenant la commission européenne impose des délais raccourci et/ou "déprotège" totalement certaines pièces pour empêcher ce monopole qui, sinon, courre pendant 70 ans ...)

Bref tout se résume à une histoire de gros sous

Bonjour toutes et tous,

Je me demande si cette peur de la copie s'applique vraiment au cadre de la bijouterie sur mesure?

Chaque création, ou presque, est le résultat d'un processus qui nous implique, elle est donc unique. C'est ce sur-mesure qui est notre plus grand potentiel.

Alors pourquoi s’inquiéter des copies de nos travaux?
Les acheteurs ne seront pas dupes, ou s'ils sont dupes c'est que de toute façon ils auraient été prêts à acheter n'importe quelle m... sans se renseigner.
Ce genre d'acheteur compulsifs ne fera jamais notre notoriété. Pourquoi s'en faire pour eux?

Si nous copions de notre coté...
Pourquoi faire?
Par manque d'inspiration, parce que la technique est spécifique et que nous voulons l'exploiter? Si une technique est déposée c'est clairement affiché aussi. De toute façon avant de copier nous aurons besoin de renseignements, nous tomberons sur l'info. Après c'est à nous de décider si le risque est acceptable ou pas.

Personnellement je pense que j'aurais toujours un temps d'avance sur le copieur. Car je m'adapte à mes ressentis, et lui s'adapte à moi.

Ce ne sont que mes opinions, mais j'aime bien discuter en fin de journée
Bonne soirée
Myfie

Entièrement d'accord avec toi myfie.

Encore une fois vous mélangez plusieurs concepts.
Est ce qu'on a le droit : non!
Même dans le cadre familial et sans notion pecuniere, : oui, même dans le cadre purement familial, on a pas le droit.
Il n'y a pas d'autorisation ou de tolérance, point barre.

Après la notion de sanction va évoluer, il est évident qu'un juge vous demandera moins de dommages intérêts et sera moins sévère si vous avez copié une fois pour votre maman que si vous avez fait faire 2000 copies que vous avez vendu ensuite.... Mais quoi qu'il arrive il vous donnera tord.
Mon ami avocat à récemment eu un client qui pour le mariage d'un proche à fait en guise de discours une parodie en vidéo d''émission connue sur une chaîne connue. Il a eu le malheur de la poster à l'issue de la fête sur youtube. Il a eu seulement une centaine de vues, en gros les invites du mariage quoi... Et bien il a été condamné à verser plus de 2000 euros à la chaîne... Et encore la somme était spécialement dérisoire par rapport à ce que la chaîne demandait à l'origine qui était 50 fois plus....

Bref, le principe de la copie familiale n'existe pas, c'est juste que dans le cadre familial, vous avez moins de chances de vous faire pincer, et que même si vous vous faites pincer, les gens généralement ne vont pas vous poursuivre pour des cacahuètes, même s'ils en ont le droit et que parfois d'ailleurs ils le font....

Bref, la réponse est donc encore une fois très claire, aucune copie n'est légale tant que le droit d'auteur n'est pas prescrit, sauf autorisation des ayants droits.

Pour le reste, Michel, on parle ici de copie, pas d'inspiration.
Souvent la frontière est très claire. Parfois elle est moins nette, et c'est alors à la juridiction compétente de statuer s'il y a lieu.

On parle aussi de copier une œuvre. Pas un truc commun, courant, qui ne serait pas une œuvre.
Ce n'est pas parce que je compose une chanson avec un ré # que personne n'aura le droit d'utiliser cette note, c'est évident, ou que ce serait copier.

On peut j'imagine même copier pour le coup certains modèles de bijoux sans rien risquer, car il serait difficile d'apporter la preuve par une personne en particulier de la paternité du bijoux et de sa propriété intellectuelle.
Mais la on sort de la question originelle qui parlait clairement de la reproduction d'une œuvre de l'esprit....

Citation :

Mon ami avocat à récemment eu un client qui pour le mariage d'un proche à fait en guise de discours une parodie en vidéo d''émission connue sur une chaîne connue. Il a eu le malheur de la poster à l'issue de la fête sur youtube. Il a eu seulement une centaine de vues, en gros les invites du mariage quoi... Et bien il a été condamné à verser plus de 2000 euros à la chaîne... Et encore la somme était spécialement dérisoire par rapport à ce que la chaîne demandait à l'origine qui était 50 fois plus....

C'est la mise en ligne qui a été sanctionnée, pas le fait d'avoir parodié l'émission dans un cadre privé.
Si le client avait diffusé sa vidéo dans un cadre strictement privé, il n'auraiy eu aucun problème.
Les usages privés, tous le monde s'en fout, y compris les ayants droit et les tribunaux.

Bonjour

Un mariage généralement ne se passe pas dans le cadre du cercle familial qui est très limité ( "l'intimité du cercle familial ou d'amis constitué par la réunion de parents, d'alliés, ou de personnes ayant des relations habituelles"), de plus la mise en ligne va bien au delà puisque c'est "copie pour la planète"

Citation :

Article L122-5

   Modifié par LOI n°2013-595 du 8 juillet 2013 - art. 77

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;

2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;
...

Dans le cas d'un bijou la phrase du 2 (..."à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée... interdirait la copie puisque c'est la même destination et que le bijou va sortir du cercle familial.
Maintenant à moins de copier un bijou de haute joaillerie vraiment original qui pourrait lui valoir le titre d'oeuvre d'art, le copié va avoir du mal à prouver c'est vraiment original et qu'il n'a pas lui même copié ou s'être inspiré de ce qui existe déjà.


Pour l'histoire de la parodie  ... il y a un petit 4° "La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ; "  Et le juge à apprécié si le spectacle rentrait dans ce cadre ou était une stricte copie : apparemment il a jugé que ce n'était pas une parodie

Ben c'est à dire que dans le cadre de sa parodie, pour coller au mieux, il avait du utiliser je pense le nom, la musique, des parties du générique, etc... Tout ce qui fait qu'on reconnaît l'émission quoi....

Bien sur que si le gars n'avait rien mis sur internet, il n'aurait rien eu, car de toute façon les avocats de l'émission l'ont trouvé par ce biais. A priori, ils vont régulièrement voir sur internent les parodies et copies, en sélectionnent certaines et les attaquent en justice.

Cet exemple était juste la pour illustrer le fait que, parfois on se dit que c'est juste dans un cercle réduit ou à destination d'un cercle réduit, qu'on en fait pas commerce, etc... Toutes les raisons qu'on a entendu plus haut... Sauf que la machine judiciaire s'en fout, et que la loi étant la même pour tous, ça ne nous mets aucunement à l'abri....

Et que les légendes urbaines du genre: " j'ai le droit de copier un exemplaire si c'est pour ma grand mère et que j'ai fait 7 différences minimes, etc...." Sont fausses..., soit il y a copie qui viole des droits et on est hors la loi, soit il n'y a pas copie mais juste inspiration ou l'original n'est plus protégé et tout est bon....

Après je ne prends pas parti encore une fois, ou je n'interdit pas, je redonne juste la règle qui est toute simple afin de tordre le cou à ces légendes....

Voilà quelqu'un qui résume à peu près ce que je pense des droits d'auteur.
Le lien: http://bigbrowser.blog.lemonde.fr/2014/04/19/happy-pharrell-williams-joyeux-copieur/

La réaction d'un lecteur. L'article et les autres réactions n'ont aucun intérêt.

"
S’il arrive que certains auteurs recopient intégralement le travail d’autres, la notion de plagiat est souvent utilisée à tort et à travers.

Tout créateur, n’est autre que le fruit de son époque. Jusque dans ses émotions les plus profondes, il est façonné par sa propre construction qui se situe dans l’univers dans lequel il est devenu ce qu’il est.

Je suis moi même compositeur (amateur, mais j’écris et je fais jouer pas mal de morceaux), et si j’ai pu prétendre être un créateur un jour, j’ai fini par réaliser que tout ce que je « pondais », aussi réussi celà soit-il, n’était autre que le reflet de mes émotions, elles même façonnées par ce que j’ai entendu depuis que je suis môme. (J’ai par exemple réalisé plusieurs années après l’avoir écrit qu’une de mes compos ressemblait harmoniquement, énormément à l’hymne à l’amour de Margerite Monnot, alors que je n’en avais pas du tout eu conscience au départ).

La création n’est rien d’autre qu’une synthèse individuelle d’un portefeuille affectif (ou scientifique, car il en est de même par les chercheurs) et artistique.
Se prétendre créateur est d’un narcissisme (bien de notre époque, lui aussi, il faut l’avouer) fantastique.
Les droits d’auteurs sont une foutaise (et pourtant j’en vis) servant à protéger ce même narcissisme alors que toute création n’est que le fruit de l’ensemble d’une société."

Voilà deux boucle d'oreilles que j'ai terminée depuis.


Je posais une question sur un forum de lutherie concernant le nom (que j'avais oublié) de l'essence du bois utilisée. Un participant a trouvé un pendentif ressemblant énormément à mes boucle d'oreilles.



Y'a pas de doute, je vais lui faire un procès  

Bonsoir Cadique,

Tu ne peux pas lui faire un procès, il y a au moins sept différentes notables.

Dommage, dommage.

Bonne soirée à toi
Myfie