FABRICATION POINCON PERSONNALISE

bonjour

Existe-t-il en France des fabricants de poinçons manuels ? Je recherche un outil simple d'usage qui me permettrait d'apposer mon poinçon sur chaque création

Merci d'avance

Bonjour Marie-Laure

Mr Ortola ""Graveur héraldiste, Poinçon-maître""

73 avenue Lacassagne
69003 LYON
Tél. : +33 (0)4 78 28 41 63
Fax : +33 (0)4 78 28 06 35
E-mail : denis.ortola@wannadoo.fr
Contact : M. Denis ORTOLA

bOnjour Nella

Merci de ta réponse. Je vais de suite envoyer un mail à ce Monsieur.
Bonne fin de journée

ML

Bonjour Marie-Laure,

Nella a raison ...........

Ce monsieur Ortola a une excellente réputation dans toute la France.

Belle journée.

Michel Zim

Bonjour Titatok

En fait je viens de passer ma commande aupres de Me ORTOLA et il n'a pas été question de quelconque vérification.
Mais c'est vrai qu'en y réfléchissant c'est une marque ... donc .
J'imagine que le fait que je sois installée à l'étranger et, de surcroit, hors d'Europe joue dans ce sens.

Affaire à suivre ..

Bonne journée

ML

Moi aussi ça me travaille depuis un moment, j'produit pas lourd mais l'idée de "marquer" ma production me plaît. Sauf que... ben je fais ça en amateur et du coup, je ne dispose pas d'autorisation "officielle" pour me faire faire un poinçon.

Cela dit, je serais assez surpris que ce soit la possession d'un poinçon qui soit réglementée, il me paraît logique que seul son usage dans un cadre commercial le soit. Du coup Mr Ortola n'a aucune raison de demander quoi que ce soit : il fait (avec talent d'après ce que j'en ai vu) le poinçon, à charge pour le client ensuite de s'assurer qu'il a le droit de l'utiliser.

Et si ce n'est pas indiscret Marie-Laure, pourrais-tu nous indiquer le prix de l'objet ainsi que la procédure, j'ai bien une idée du dessin que j'aimerais, mais n'étant pas graphiste et encore moins au fait des possibilités techniques, est-ce Mr Ortola qui guide dans la conception ou lui as-tu fourni un dessin définitif ?

Merci d'avance.

Non ce n'est pas cela...

Denis Ortola est graveur. Il n'a pas de lien avec le bureau de garantie...
Vous lui commandez un poincon, ce n'est pas à lui de vérifier que vous avez le droit d'utiliser ce dessin...

Cette vérification et les demandes d'autorisations doivent être fait auprès du bureau de garantie, en amont de la gravure...


stig, tu as été plus rapide...

titAtoK , c'est l'utilisation que tu feras de ce poinçon copié qui sera interdite...
si tu le copies, qu'il reste dans un placard et que tu ne l'utilise pas, il n'y a pas de problèmes...

De fait, dans un cadre privé, je ne suis pas convaincu que la loi interdise la reproduction d'un poinçon...

J'ai tenté une petite recherche sur legifrance mais j'suis pas juriste et j'me suis vite perdu, cela dit j'ai appris un mot : insculper http://littre.reverso.net/dictionnaire-francais/definition/insculper/41308

J'ai pas tout perdu.

Edit : Nano, c'te fois-ci c'est toi l'plus rapide.

Effectivement TITATOK

l'adresse est : denis.ortola@orange.fr

bonne journée

ML

Attention titAtoK:

Cartier ne vend pas de poincon.
A mon avis il n'y a pas de contrefaçon à réaliser un poinçon comme Cartier.
C'est un peu comme si tu prenais le logo de Cartier, que tu te préparais un document word sur ton ordi avec ce logo et l'en-tête Cartier.
Jusque là il ne peut rien t'arriver...
Si par contre tu te mets à imprimer des fausses lettres à en-tête de Cartier et que tu les distribues, la il y a contrefaçon.


Dans le cadre du bijoux de ta grande tante, il y a utilisation du poinçon, et en plus avec intention de tromper... là c'est sur qu'il y a contrefacon, même si tu ne lui as pas vendu...
D'ailleurs je te suggere de soit:

-jouer plus finement ton arnaque en rangeant tout simplement le bijoux dans un écrin cartier... çela m'étonnerait qu'elle aille regarder à la loupe le poinçon, et si elle l'amène le faire expertiser, l'expert ne sera de toute manière pas dupe...

-ne plus faire de cadeau à ta grande tante car si vraiment la valeur du cadeau n'est pour elle que la marque et qu'elle préfère un faux cartier à un beau bijoux fait avec amour par sa petite-nièce, cela ne vaut pas le coup

-changer de grande-tante pour les même raisons

Cela dit et humour mis de côté je vois ce soir un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, je lui demanderais....

Nanosaure a écrit:

-jouer plus finement ton arnaque en rangeant tout simplement le bijoux dans un écrin cartier... çela m'étonnerait qu'elle aille regarder à la loupe le poinçon, et si elle l'amène le faire expertiser, l'expert ne sera de toute manière pas dupe...

-ne plus faire de cadeau à ta grande tante car si vraiment la valeur du cadeau n'est pour elle que la marque et qu'elle préfère un faux cartier à un beau bijoux fait avec amour par sa petite-nièce, cela ne vaut pas le coup

-changer de grande-tante pour les même raisons

J'aime beaucoup ta conclusion Nano!! De toute façon, je n'ai pas de grand-tante et pour les raisons que tu as énumérées, je n'en veux pas!!
Même si j'ai poussé un peu loin ma réflexion, je te rejoins sur le fond. C'était juste pour souligner quelque chose qui me parait quelque peu illogique.
Si les poinçons sont sujets à législation pour les professionnels, ils devraient l'être aussi pour des particuliers.
Ou les poinçons "libres" à la vente ne devraient pas être aux mêmes normes que ceux qui sont soumis à vérification par les douanes. Je vais dire n'importe quoi mais ça pourrait s'inscrire dans un nuage plutôt que dans un losange par exemple. Ca me paraitrait un peu plus judicieux....

titAtoK a écrit:

Bonjour Marie-Laure,

Je suis en train de me pencher sur la question du poinçon de maitre et je pense que pour en obtenir, tu dois d'abord impérativement passer par le bureau de garantie du service des douanes qui doit "valider" le dessin choisi. J'entends par là qu'ils vérifient que le dessin n'est pas déjà utilisé par quelqu'un d'autre.

oui c'est exacte et impératif pour un poinçon de maître,

le dessin peut être déjà utilisé, c'est la combinaison lettres/initiales et dessin qui ne doit pas être déjà existant.

Vous devez impérativement transmettre le dossier, ou plutôt l'autorisation des douanes au graveur pour qu'il vous fabrique le poinçon,
celui-ci est directement envoyé au bureau des douanes dont vous dépendez, sauf Paris pour l'instant, le bureau des douanes devant
en faire l'enregistrement. (tarif pour un poinçon de maître chez Mrs Ortola 100 Euros HT + frais de port)

Il vous est possible de faire graver comme Marie-Laure des/un poinçon signature ou poinçon de Marque comme "bon vous sembles"
dans une autre forme qu'un losange (réservé au poinçon de maître) par exemple dans un rectangle à pans coupés ou un cercle...
les tarifs étant sur devis selon le travail (guère plus cher qu'un poinçon de maître).

Dixit Denis Ortola avec qui je viens d'avoir une conversation très agréable au téléphone.

Denis Ortola nous/vous convie du 7 au 11 Novembre 2012 au Salon des artisans d'art et de la création au Carrousel du Louvre.
Envoyez un mail à sa nouvelle adresse : denis.ortola@orange.fr avec votre nom, vous serez inscrit sur une liste (entée du salon)
pour une invitation.
Idem pour les salons de septembre et janvier sur Lyon.

http://www.artisansdartalyon.com/graveur.php

Merci Denis et un grand merci à sa maman qui consulte notre forum et qui transmet à son fils régulièrement toute notre sympathie à son égard.

Bijouillerie à vous.

Kantik

Merci pour ces précisions Kantik, sûr que je passerai saluer ce Monsieur en Novembre !

Et que sa maman n'hésite pas à lui transmettre mon admiration.

Bonjour à tous

Quelques éclaircissements:

Au Congo Brazzavile la loi demande à ce qu'un bijou en or(18k titre recomandé) soit poinçonné par son fabricant et par le ministère des Mines. Un bijoutier agréé doit avoir un poicon portant le numéro qui lui est propre.Ce numéro se trouve logé dans un losange. Le mien porte le numéro 146 délivré en 1994 à Brazzaville. et ce poincon vous est octroyé après avoir réussi à un examen comportant deux parties essentielles, l’enquête de moralité et la mise à l’épreuve sur sa cheville.

SEULS les services des mines donnent l'autorisation à l'issue d'un examen qu'un bijoutier puisse etre détenteur d'un poincon de maitre, seul poincon autorisé avec celui du Ministère des mines représentant une dent du collier du Roi MAKOKO.

Généralement les gens ne respectent la loi chez nous et se livrent à n'importe quoi.

Bon après éclaircissement auprès de mon avocat, juste le fait de posséder une "copie" de poinçon est déjà de la contrefaçon, même si on ne l'a pas utilisé... Bon dans ce cas la, sans utilisation, on ne risque presque rien mais,quand même....

Bonjour a tous

Artisan depuis 30 ans j'ai toujours poinçonner mes créations ,donc en France c'est simple
lorsque l'on ce met a son compte , premierement un losange ,au centre, votre motif sur les cotés , les initiales de l'entreprise ,il est préconiser d'en faire plusieurs au moins trois
ensuite deposé au centre de garentie qui fera une recherche afin de vous en octroyer
un seul, ensuite et seulement a ce momment et lorque tous les documents seront rempli signer par vous , vous prendrez la décision de faire fabriquer ce poinçon par toutes personnes competentes ,il y en a de tres performants sur Paris
Bien entendu vous aurez regler tous les problêmes administratifs auparavent ,pour votre mises a votre compte
Voila la seule façon de proceder en tout cas le moyen sur d'être en regle pour la France
Et je ne vois pas l'interret d'avoir un faux poinçon chez vous car a cour terme cela vous amenera a des tracaseries si la douane devait passer et cela arrive sans prévenir ,ce service a toutes possibilité de recherche chez vous ,donc attention ,il est plus simple d'être dans le sens de la loie

Ici ,en Polynésie, territoire Français ,exactement faisant parti des TOM/DOM territoire et département d'outre mer ,changé depuis peu e, ..;Pays d'outre mer ...

Bref nous avons les douanes et l’immigration Française ,un Haut Commissaire ,nommé par Paris ,et qui à remplacé depuis plus de 25 ans un gouverneur ;...nous sommes assujettis aux lois Française avec des petits détours ..;étant donné que nous recevons de l'état Français une "dotation" annuelle de tant de millions d'euros pour notre fonctionnement ,nous avons un président élu par le peuple Polynésien ,des ministres ,une assemblée territoriale ,des députés qui siège en Europe ...bref c'est un merdier pas possible ....

Et bien quant à ce qui légifère nos poinçons il n'y a rien ...;une chambre de commerce qui(CCISM) qui régie nos patentes et un tout jeunes syndicat des bijoutiers (dont je ne fais pas parti ) et dont le président n'est que l'employé d'un grand perliculteur/bijouterie de la place et qui n'est même pas bijoutier lui-même !

Et bien nous n'avons pas besoin de poinçons ,bien sur nous recevons des bijoux venant de France frappés de la tête d'aigle ,mais ce n'est pas une obligation ,je veux dire que rien ne nous oblige à poinçonner nos bijoux ,pas de législation en ce sens sur le territoire ....

Bien sur les Professionnels honnêtes ,vont apposer un poinçon sur leurs oeuvre mais ils n'y sont en rien obligé par un texte de loi !

Je poinçonne mes bijoux au 18 kt et 925/1000 depuis longtemps ,et j'appose un poinçon de fabricant que je me suis forgé ,j'en ai eu deux ,je le fais pour que l'on puisse savoir d'ou viennent ces bijoux et qui les a fabriqué ,bien sur ils ne sont déposés nulle part ,mes amis et clients les connaissent ,mais aucun bureau gouvernemental ne me les a validé ..;et sincèrement je m'en contre fout car si je déclare avoir vendu de l'or ou de l'argent ,c'est ma parole qui est engagée ....

Je vends des fois des bijoux en France ,soit à parti de mon site soit des clients qui les emportent avec eux pour offrir ....;personne ne m'a jamais rien dit et je suis certain qu'il en ai de même pour mes collègues ....

Je n'aime pas cette façon de faire que la France c'est octroyé dans le passé ...;avant au moyen age quant les poinçons ont été crées c'était une guilde qui les gardait ,ce n'étais pas l'état ,on les déposait dans un livre pour reconnaître le travail de chacun ,chacun signait ses pièces a la manière d'un peintre qui affirme que c'est lui qui a peint ce tableau ...

Je comprends que l'état veuille tirer bénéfice du travail du métal jaune ....mais je pense que il en fait un peu trop ,supposer qu'un bijoux n'en ai pas un car il n'a pas reçut l'approbation d'un fonctionnaire me navre grandement ...

C'est à mon sens de l'ingérence !

Merci pour les infos des poinçons du monde c'est instructif!