Réponse de INPI à propos du livre de Boitet !!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour à toutes et à tous,

Voici la réponse que je viens de recevoir concernant ma demande au sujet de la possibilité de rendre public le livre d'Alfred Boitet.

Le 26/01/2013 08:00

Monsieur ZIMMERMANN

Bonjour et merci de votre message.

Le droit d’auteur désigne l’ensemble des droits dont jouissent les créateurs sur leurs œuvres littéraires et artistiques.

Le droit d'auteur protége l'auteur durant toute sa vie et 70 ans après sa mort.

Vous êtes invité à consulter "Comment protéger une oeuvre littéraire ou artistique en France ?" en pièce jointe ou la brochure " Protéger ses créations" sur le site Internet de l’INPI.

La protection des droits d'auteurs ne relève pas des compétences de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

L’INPI s’occupe en particulier de la délivrance des titres de propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles). Pour connaître les missions de l'INPI, consulter : nos missions.


Je reste à votre disposition au 0820 210 211 (0,09 € TTC/mn)
Vous pouvez également vous adresser à l'INPI près de chez vous.
Vous trouverez toutes les adresses et les horaires d'ouverture sur notre site inpi.fr

Cordialement.

Pour INPI Direct
Manoelle LEYSENS

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Ma lettre était la suivante:

À qui de droit,

J'aimerai savoir si je peux légalement reproduire et mettre en ligne l'ouvrage suivant:

'' Le Bijoutier à l'Établi '' écrit par Léon Verleye

Henri Renaud 15 rue de Réaumur ( Éditeur )
Ouvrage édité en 1910

Vous remerciant à l'avance.

Michel Zimmermann
Artisan
bijouterie@zimmermann-quebec.com

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Bref.........Est-ce la bonne administration à consulter ?......M'a-t-on répondu de manière automatisée ?

Faut-il que j'insiste ?

Combien de siècles me faudra-t-il pour avoir une réponse ? ( Oui je sais j'éxagère.... )

Est-ce à moi de trouver la date de la mort de monsieur Boitet...si...................... il est mort ?

Si sa mort remontait à plus de 70 ans aurais-je le droit de reproduire son livre ?



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Qu'en pesez-vous ?

Belle journée.

Michel Zim

Salut Michel
Il faudrait la date de décès de cet illustre Mr, je viens de Google-iser et j'ai rien trouvé

Après malheureusement, pour les droits d'auteur, quand on voit tout ce qui se télécharge sur le web... Cette bible scannée ne fera, je pense pas grand tord à qui que ce soit. Il faudrait trouver les descendants
Sinon on peut se le prêter par MP au format PDF et promis je le rendrai tant que ça reste dans la famille.

Michel,

Questions de droit d'auteur sont une chose, mais je serais beaucoup plus préoccupés par poursuites pour nuisance.

En outre, il pourrait y avoir une interprétation que les 70 ans commence après la dernière impression de ses œuvres si cette impression était après sa mort.

Si il est mort avant 1942 et sa dernière impression était 1942 ou avant, alors je croyez qu'il peut être utile de poursuivre - en particulier si vous ne recevez pas une récompense financière - c'est-à-dire, vous donner le pdf.

C'est mes 2 sous.

Salutations à tous,

DanT

Admin a écrit:

Bonjour à toutes et à tous,

Est-ce à moi de trouver la date de la mort de monsieur Boitet...si...................... il est mort ?

Si sa mort remontait à plus de 70 ans aurais-je le droit de reproduire son livre ?

J'avais pas tout lu, mais oui tu pourras le diffuser librement, car il sera tombé alors dans le domaine public

Bonjour Michel,

Impossible pour l'instant de trouver la date du décès de ces 2 auteurs.... (S'ils sont morts... )

Confirmation sur culture.gouv.fr de la durée légale :

Contrairement au droit moral qui est perpétuel, les droits d’exploitations conférés aux auteurs sont limités dans le temps.

Selon l’article L. 123-1 du CPI, « L’auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d’exploiter son œuvre sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent ». À l’expiration de ce délai l’œuvre tombe dans le domaine public, si bien que son utilisation est libre sous réserve de respecter les droits moraux de l’auteur.

Ainsi, pour un auteur mort le 1er juin 2010 (le délai court à partir du 1er janvier 2011), l'œuvre ne tombera donc dans le domaine public que le 1er janvier 2081.

Par contre, un petit additif à la loi concernant la protection intellectuelle, toujours sur culture.gouv.fr

Enfin, la durée des droits est prorogée d'une durée de trente ans lorsque l'auteur, le compositeur ou l'artiste est mort pour la France, ainsi qu'il résulte de l'acte de décès (CPI, art. L. 123-10)..



Tant que nous ne connaîtrons pas la date de la disparition de ces braves hommes, nous sommes coincés.

Bonne fin de journée, didier

Bonjour gilaub,

Moi aussi j'ai cherché sur internet, et en dehors du livre lui-même parfois à vendre et des liens que propose google avec '' Bijoux à la cheville ''...rien..rien..rien...Comme si ce Boitet n'avait par exercé ou n'avait pas laissé autres traces que celle de son livre.

L'éditeur lui-même semble avoir été racheté par un grand groupe.

Bref....je cherche encore....

Belle journée.



Bonjour Dant,

70 ans, c'est après sa mort...pas 70 ans après la date de l'édition de la dernière impresssion.

Belle journée.

Michel Zim

Bonsoir DanT,

La loi française prévoit le cas d'une publication posthume comme suit :

• Les œuvres posthumes divulguées après l’expiration de la période de droit commun (soixante-dix ans)

La durée est de vingt-cinq années à compter du 1er janvier de l’année civile suivant celle de la publication (CPI, art. L. 123-4).

Amicalement, didier

Bonjour macma,

Alors tous ensemble cherchons et trouvons la date de leurs morts....

Que chacun visite le cimetière de son village ou de sa ville....

À bientôt.

Michel Zim

Bonsoir

Admin a écrit:

Que chacun visite le cimetière de son village ou de sa ville....

C'est fait :



Sûre c'est lui...

Bonne soirée

Kantik

Comme J'ai dit, "je serais beaucoup plus préoccupés par poursuites pour nuisance".

J'ai eu affaire à la propriété intellectuelle majeure partie de ma vie d'adulte - croyez-moi poursuites pour nuisance peut être un problème en période de difficultés financières.

Cela étant dit, je pense que je pourrais sérieusement consideer procédure si c'était mon projet comme toute réclamation pour perte financière serait risible.

Bonjour Kantik,

Je veux bien..mais comment as-tu trouvé cette pierre tombale ?

Le A. gravé dans la pierre est-il pour Alfred.....ou Albert, ou Alphonse, ou André...???

Je vais chercher avec Joseph Alfred Boitet.

Belle journée.

Michel Zim

Bonsoir Michel,

BOITET Alfred sur google images puis ici

Bonne soirée

Kantik

Bonsoir kantik,

Oui, j'ai vu moi aussi, mais ce mec est mort aux USA...j,ai donc un doute.

Belle soirée.

Michel Zim

Bonsoir Michel,

Tu penses tout ça c'est le même lieu ?

NOUVEAU SAINT LOUIS BESANCON CIMETIÈRE CATHOLIQUE, JEFFERSON TWP, ALLEN County, Indiana

Bonne soirée.

Kantik

Bonsoir tout le monde.

Je suggère en même temps de chercher léon Verleye pour les mêmes raisons.
J'ai fait pas mal de recherches sur les deux il y a quelques jours sans succès également.

Le seul moyen de retrouver ces deux gaillards est de passer par un forum de généalogie.
Les passionnés adorent ce genre de sport !

Je ne peux m'en occuper ce soir car je post depuis mon portable et cela me prend des plombes mais je peux regarder cela demain sauf à ce que quelqu'un d'autre s'en soit occupé entre deux.

Bonne soirée

Lol.

Je me relis et je me dis "idiot" c 'est lui qu'ils cherchaient et puis... En remontant au premier message de Michel on s'y perd car il recoit un mail pour boitet et explique après avec Verleye.

Donc je ne suis pas fou.... Cherchons les deux !

Bonsoir Memo,

Je suis en train de chercher des infos sur leon Verleye, mais pour l'instant, rien de rien !
Et les sites de généalogie me paraissent assez aléatoires...

Bonne soirée, didier

Bonsoir Kantik,

Oui....

The cemetery is located 15529 Lincoln Highway, near Berthaud Road, adjacent to the church.

Bien sûr Alfred comme d'autres après guerres ( la 1er ou la 2e ) a pu émigrer vers les USA.

J'aimerai trouver des écrits qui me parlent de lieu où il aurait exercé comme artisan, come prof, etc...et me disant mort ici ou là.....

Je trouve étonnant que sa seule trace sur internet soi celle de son livre et rien d'autre.

Dans la mesure où il a probablement écrit ce livre à plus de trente ans....en 1910...ça lui ferait aujourd'hui..si vivant...133 ans... ( dans ce cas...le plus simple serait qu'il s'inscrive à notre forum..,,un p'tit effort Alfred...)

Mais on pourrait penser que c'est effectivement lui....sous cette pierre tombale.

À suivre....................

Michel Zim

Bonsoir Macma,

Je vais tenter un recherche anglais...si Alfred a bossé aux USA, il y aura peut être quelque chose sur lui.

Belle fin de soirée.

Michel Zim

Honte à moi..

Je mélange la date d'édition du livre de Léon Verleye avec celui d'Alfred, dépot légal 1935...pas jeune non plus...

Allez je continue..

Comme info j'ai trouvé : livre ancien (1956) de Alfred Boitet, professeur à l'école nationale d'horlogerie de Besançon, éditions DUNOD, 296 pages :

ici

Bonsoir Kantik,

Je suis en train de suivre cette piste !!!

Bonjour à toutes et à tous,

Voici où nous pourrions avoir des informations sur nos deux auteurs......(morts )

http://www.maison-de-l-outil.com/index.php?page=Accueil

Voir à '' Collection '' et ensuite cliquer '' Bibliothèque ''

Peut être leur donner un coup de fil..

Belle journée.

Michel Zim

Honte à moi, j'aurai pu vous le dire tout de suite si j' y avais pensé ...

Comme l'a trouvé Kantik, Boitet à enseigné semblerait t-il 25 ans à Besançon au lycée technique...

Alors le droit Français est très strict,

si plus de 70 ans après la mort, aucune demande ni autorisation... d'autant que les droits de production ou d'édition sont eux plus courts, donc même scanné, le livre pourra être exploitable sans problème.

sinon, il n'y a aucune question de gratuité ou pas, cela ne change rien du tout!

Michel, je t'invite à poser ta question sur un site très particulier, dépendant de la bibliothèque de Lyon, et qui répond à presque toutes les questions que tu peux te poser:
Donnes le max d'infos sur les auteurs, pour leur donner toutes les clés...

http://www.guichetdusavoir.org/