Faible quantité d'argent dans bijoux en cuivre et laiton, quelle ŕeglementation ?

Bonjour,
Je fabrique des bagues en laiton et cuivre auxquelles j'ajoute, parfois, une perle en argent grosse à peine comme un petit pois chétif ou un fil d'argent ou une petite plaque d'argent grosse comme euh... le tiers d'un ongle... est-ce que je peux les vendre (plus tard, me suis pas encore lancée) comme ça ou il faut que je vois avec les douanes pour avoir un poinçon de maître (mais où l'appliquer ? même pas la place !) Mais peut-être que la balance et le livre de police sont quand même requis ?
Merci pour vos lumières !
Choux kiseposepleindequestions

Tu veux un conseil ??? émigre en Polynésie !!! y'a pour l'instant aucune loi qui régit ce cas là !! je dis cela car je fais souvent des bijoux en plusieurs métaux, assez lourds ou gros , cuivre argent et laiton ou juste laiton et argent , et il n'y a pas de réglementation pour cela , pourtant nous sommes sensés être une dépendance de la Frounce, remarque je ne vais pas me plaindre !!!


Non je n'ai pas de réponses, mais tu devrais pouvoir en trouver en te tournant vers le bureau de douanes de ta région!!! après tout demander n'est pas faire ! ...

Il faut se focaliser sur l'essentiel : tu vends des bijoux en cuivre et laiton, point.
Tu rajoutes parfois des éléments en argent sur tes créations, mais ce n'est pas le métal prédominant.
Si, pour la vente, tu ne spécifies pas " bijoux en argent" (ce qu'ils ne sont pas), tu n'es pas soumise à une déclaration à la douane avec obligation de poinçon et livre de police. Ce n'est pas parce que tes bijoux contiennent de l'argent que tu es obligée de le déclarer.

Le moment venu ou tu feras des bijoux en argent, que tu souhaites vendre comme tel, tu devras te déclarer à la douane et te soumettre à la réglementation. Dénomination "bijoux en argent" implique que le titrage minimum est de 925 millièmes, donc poinçon enregistré à la douane, etc.

Corentin

Merci Eddy et Corentin