argent, douane, etc

Bonjour

Encore une question et même DES. Je ne savais pas dans quelle rubrique poster ce sujet

Pour le moment je ne fais que des toutes petits pièces moins de 30 grs.. donc je n'ai pas besoin d'un poinçon de maitre et de faire une déclaration.... si bien sûr mes renseignements sont justes.

Je ne poinçonne pas mes pièces qui pèsent plus de 30 grs car elles comprennent des apprêts ( chaines , fermoirs) qui sont déjà poinçonnés par les fabricants. L'argent que je rajoute pèse moins de 30 grs

Mais quand tout viendra de chez moi comment cela fonctionne t-il? Il y a des taxes à payer? c'est un pourcentage?
J'ai lu sur un site que pour une pièce de plus de 30 grs il fallait la déclarer à la douane et la faire inscrire au registre.. est ce vrai. Comment cela se passe t-il... il faut se déplacer, laisser la pièce en dépôt?

Je me suis déjà renseignée pour me faire faire, un si besoin, un poinçon... ( merci le forum)... mais si je poinçonne mes pièces de moins de 30 grs , faut il après les déclarer à la douane?

Que des questions " chiantes" qui font parties du métier et que l'on met de coté parfois

Ta question est très compliqué en France tous bijou doit être poinçonné que ce soit avec le poinçon de fabricant est la il n'y as pas de limite de poids donc TOUS les bijou que tu fabrique et si il font plus de 30 grammes il passe a la douane pour faire simple c'est comme cela.

Pour faire plus compliqué et c'est mon cas je possède une délégation de poinçons d'état je m'explique
je procède a l'atelier les poinçons pour l'or et l'argent mais la contre parti un paperasse plus important dans une déclaration semestrielle des mes fabrications, la sécurité des poinçons qui son renté au coffre tous les soirs et de faire faire une coupélation
(analyse de l'alliage pour déterminé son titre exact) et un contrôle des douanes d'au moins deux fois par ans et livre de police est une obligation dans les deux cas.

La j'ai fait court

Aplus
cyril

euhhhhhhhh

je vais travailler le cuivre ce sera plus facile

Lundi je retéléphone à la douane, et je me" rerenseigne".... pourtant il me semble que la dernière fois ... bon je retéléphone

Merci syrilbijoux (je mets un X à ton pseudo c'est exprès )

Bonjour,
Je pense, uneperle, que ta question ne pose que sur l'argent.

Toute pièce doit être poinçonnée.
Pour les pièces de moins de 5gr, il n'y a pas obligation de les inscrire dans un livre de police.
Toutes les pièces de 5 à 30gr doivent être inscrite dans un livre de police. poid, date d'entrée (de fabrication), date de sortie.
Les pièces de plus de 30 gr doivent être poinçonnées par le service des douanes.Faut les envoyer, il les poinçonnent à 2 Euros le poinçon, et ils te les renvoient.

De même tu dois inscrire tes achats: matière brute, lingot, apprêts.

Ça à l'air complexe, mais c'est plutôt lourd que compliqué. Penser à peser ses pierres pour connaitre le poids du métal dans une pièce. Références. Contrainte légale. Travail supplémentaire.

Le livre de police c'est bien, le support papier,mais pour retrouver la pièce que t'as fabriquée il y a 3 ans et que tu viens enfin de vendre, personnellement j'ai opté pour la base de donnée, c'est bien plus pratique.

Surmonté tout ça, c'est quand même bien de gérer au poil prés son stock.

Bonne journée

Cédric

Bonjour Cédric,

Ce livre de police et toutes ses notes à prendre pour maintenir des services.......de douanes, de garanties etc........tout cela est d'un autre âge......

Heureusement pour moi, au Canada, les choses sont plus simples, un bijoutier est un artisan (commerçant) comme un autre.....il garde ses factures, bien sûr, il produit et il vends....pour le système de poinçonnage c'est ue question de confiance....l'état ne s'en mêlant que très peu.

Avec le temps, la France devra se moderniser, et laisser un peu plus de liberté aux bijoutiers........sans parler des pièces dont les fermoirs, entre autres, sont massacrés par la garantie.

Belle journée et bon courage avec toutes ces administrations....

Michel Zim

Bonjour.
Je tiens à préciser qu'à la garantie, ils ont fait d'énormes progrés. Il y a peu prés 6 ans, juste avant que je m'inscrive, toute pièces en argent de plus de 5 gr devait être envoyée pour être poinçonné par les douanes.

Si beaucoup d'artisans ne s'y soumettait pas, ce n'était pas pour frauder, mais parce que c'était ingérable.
Et si les douanes sont passés à 30 gr, c'est pas forcément pour nous rendre service, mais ils devait être débordés, sans compté la qualité du poinçonnage à la chaine sur des petites pièces.

Mis à par le fait qu'il y ait de moins en moins de contrôles (ouïe-dire de professionnels en bijouterie classique, que j'aime à côtoyer), j'aimerais bien savoir ce qu'ils pourraient concrètement contrôler. Parce que pour savoir du poids qui a été vendu de celui en stock, 3000 réf. a pointer, bonne chance sur format papier.
je pense donc qu'ils vérifieraient en se basant sur une estimation, sur mes factures et mon CA, rendant caduc mon beau livre que je tiens à jour plus que régulièrement.

C'est une situation quelques peu kafkaïenne.

La bonne journée
(la mienne c'est fermoirs de boucles d'oreilles, passionnant mais reposant)

Cédric

C'est tous simple même si cela parait hors d'âge . (datant en France depuis le 13eme sciecle) pour fabrication: argent= 30 grs - or & platine = 3 grs ; pour les bijoux déposer par tiers tous doit être indiquer sur le livre de police sans limite de poids. Attention ne faussant pas tu risques gros.

Bonjour à tous,

Il n'est pas du tout évident de comprendre toutes les obligations à remplir sur le territoire français, en temps que professionnel bijoutier:

Quelques exemples concrets :

- Vous achetez des boucles d'oreilles en argent, chaque boucle pesant 2 grammes ; sur ce bijou doit être apposé :
1. Le poinçon indiquant la concentration de matière précieuse (925 si la teneur de ce bijou est de 925/1000)

- Vous achetez un pendentif en argent pesant 5 grammes auprès d'une bijouterie ; sur ce bijou doit être apposé :
1. Le poinçon indiquant la concentration de matière précieuse (925 si la teneur de ce bijou est de 925/1000)
2. Le poinçon de fabriquant ou d'importation (forme losange ou ovale). L'un ou l'autre.

- Vous achetez un collier en argent pesant 35 grammes ; sur ce bijou doit être apposé :
1. Le poinçon indiquant la concentration de matière précieuse (925 si la teneur de ce bijou est de 925/1000)
2. Le poinçon de fabriquant ou d'importation (forme losange ou ovale). L'un ou l'autre.
3. Le poinçon de garantie apposé par le bureau de garantie.

Vous pourrez trouver tous les détails, obligations douanières, livre de police, synthétiser sur cette page : Règlementation douanière - Bijouterie

Cela pourra en décourager certains, mais c'est pour notre propre protection, et celle des consommateurs.
Bon courage à tous.
Artisanat-de-Russie.com

Bonjour Fchabal,

Il serait gentil de te présenter........comme demandé dans mon message d'accueil.

Très belle journée...........et à bientôt.

Michel Zim

Je me présente : Florian
J'ai démarré depuis octobre 2010 une activité d'importation d'objets artisanaux russes et de vente en ligne.
Et j'ai eu beaucoup de mal à trouver des réponses auprès des services de douanes et du bureau de garantie. Certes ils répondaient correctement à mes questions, mais jamais ils ne m'avaient expliqué le processus complet avec des termes simples et compréhensibles..

C'est pourquoi j'ai décidé de rédiger cette page - Règlementation douanière - Bijouterie - qui je pense pourra en aider d'autres.
Elle contient toutes mes interrogations et les réponses que j'ai pu avoir au fil de l'eau.

Cordialement,
Florian

Bonjour Florian,


Merci pour cette présentation.......

Les douanes, les poinçons.....pas facile.....les infos peuvent varier...idéalement il faut les obtenir sur papier....par téléphone les infos peuvent changer.

Bienvenu parmi nous, nous serons heureux d'échanger avec toi sur toutes ces questions du métier.

Très belle journée et vive la Russie...


Michel Zim