Bijoux interdit

bonjour j aimerai savoir si il existe des bijoux que nous n avons as le droit de réaliser  si oui  les quels
et existe t'ils des textes de lois
?
merci

Il ne devrait y avoir aucun sujets que l'on ne puisse aborder en bijouterie ,si ce n'est le bon goût et le bon sens qui nous guide ...

Mais le légiste en à décidé autrement et il existe (je ne les connais pas tous ) des sujets prohibés soit par la loi soit par les religions ....;maintenant c'est à risque et péril que l'on enfreindra ces dictas ...

En France ;

La représentation d'une feuille de cannabis est interdite
Evidemment des modèles déposés par une marque ou un état
La monnaie sous qu'elle forme que ce fut

Pour les objets de culte voir avec les représentants des religions ....(fanatisme attention !)
Aussi il est interdit sous réserve encore de leurs ministres de brocarder une religion établis ( bon la aussi y'a d'la fatwa dans l'air ..... )


Ensuite tout cela est frappé au point du bon sens ....;

Reproduire des parties sexuelles de mâles ou de femelles (humains ou pas ) est laissé à l'appréciation de chacun et surtout des acheteurs ....


Le sujet est vaste ....ou veux tu en venir Bérus avec cette entrée en matière ..... si tu te protèges contre un plagiat du es à même de demander réparation ou suppression si il y a copie ... maintenant si c'est toi qui copie tu te dois de t'assurer que le sujet est libre de droits ......

Bonjour Smaug,

Tu peux faire tous les bijoux que tu veux, il suffit que ce soit des bijoux.

Par contre faire de la fausse monnaie ( ayant court légal ) est bien sûr interdit.

Tu peux reproduire toutes les pièces de monnaies anciennes que tu voudras à la main ou en moulage, seul le fait de les faire passer pour authentique sera réprimandé par la loi, mais pas le fait de les fabriquer et de les vendre comme des reproductions.

La Monnaie de Paris ( relevant du Ministère des Finances ) a bien elle même fabriquée par estampage des pièces de monnaies romaines en reproduction, rien d'illégal dans cela.

Pour le reste je suis comme Eddy, ta question est si courte  ...il serait sympa que tu nous dises à quoi tu veux en venir ???????????

Pas facile pour nous de deviner.    

Belle journée.

Michel Zim

Bonjour

Je pense qu'il faudrait rajouter la reproduction d'une pièce avec une marque déposé, et essayer de la vendre comme un original…
En fait tout ça ça relève de la contrefaçon mieux dire…
Comme vendre des faux diamants ou fausses pierres précieuses, les faisant passer pour des vraies…


@+

Bonjour,

Je ne suis pas certain mais le travail et la vente d'ivoire d'éléphant n'est elle pas interdite?

Merci, c'est comme une réponse dans une question.

Bonne journée

la vente de bracelet en poil d''éléphant est interdite en France... par ricochet finalement, sa fabrication par un bijoutier doit l'être également...

En écaille de carapace de tortue aussi, la vente est interdite!

ivoire, ecaille de tortue, dent de baleine et j'en passe, bein moi ici y a aucun probleme pour en utilser et en vendre.
Donc tout depend du lieu.
D'ailleur cela interresse quelqun, j'en ai un petit stock.........non je deconne, pas tant que ca.
Je sais je vis dans un pays qui ne respecte rien, en gros une bande de sauvage selon certain.
Mais moi je les aime bien.
Je dis sa bien evidement juste pour faire quelques ondulation a la surface .

Du coup j'ai pas vraiment fait avancer le truc, mais bon de toute facon, je ne suis pas francais, donc vive pas moi,
donc du coup j'y connais rien a votre obscure legislation et comme c'est Smaug qui pose la question, je signale juste que le trafic de dent et autre partie tenebreuse de dragon est formellement interdite a toute personne ne pratiquant pas la magie ou autre bidouillages du genre.

Bon sur ce douce nuit a moi, et a ceux qui vont sous peu ou bien plus tard ce coucher.

par exemple des bijoux a caractère racial ou symbolique svastika ou autre et existe te til des lois pour çà? si oui les quels?

Bijoux à caractère raciale ou svatiska... VRAIMENT LAMENTABLE !!!

Salut Smaug, tous.

Pour Toi :

"Article 23 de la loi du 29 juillet 1881
(Modifié par Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 art. 2 II, JORF 22 juin 2004).
Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole ou de l'image vendus ou distribués, mis en vente ou exposés dans des lieux ou réunions publics, soit par des placards ou des affiches exposés au regard du public, soit par tout moyen de communication au public par voie électronique, auront directement provoqué l'auteur ou les auteurs à commettre ladite action, si la provocation a été suivie d'effet.
Cette disposition sera également applicable lorsque la provocation n'aura été suivie que d'une tentative de crime prévue par l'article 2 du code pénal."

Et pour ton Client :


Du port ou de l'exhibition d'uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité.

Article R645-1 du code pénal (partie réglementaire)
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, sauf pour les besoins d'un film, d'un spectacle ou d'une exposition comportant une évocation historique, de porter ou d'exhiber en public un uniforme, un insigne ou un emblème rappelant les uniformes, les insignes ou les emblèmes qui ont été portés ou exhibés soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de l'article 9 du statut du tribunal militaire international annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945, soit par une personne reconnue coupable par une juridiction française ou internationale d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité prévus par les articles 211-1 à 212-3 ou mentionnés par la loi n° 64-1326 du 26 décembre 1964.
Les personnes coupables de la contravention prévue au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes :
1. L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de trois ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
2. La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition;
3. La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
4. Le travail d'intérêt général pour une durée de vingt à cent vingt heures.
Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, de l'infraction définie au présent article.
Les peines encourues par les personnes morales sont :
1. L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;
2. La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
La récidive de la contravention prévue au présent article est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15.



Bon après quand on voit que la Blondasse n'as toujours pas été flagellé pour les conneries qu'elle racontent, à mon avis vous ne risquez rien.

Tu n'as plus que ta conscience d'accepter de réaliser ce genre de pièce ou non.

merci a toi nella!!!

Eh Dug'noux ..!!.. et nous ? , on est de la crotte !

Ça t'aurais écorché le clavier de dire <<Merci à tous et toutes de vos réponses z'éclairées >> .

Non ! voila qu'il fait de la ségrégation L'Smaug ....

Nous on cherche ,on se casse le trognon ,on se récure les neurones ,on se presse le citron ..... à te trouver des exemples ,à t'éviter la corde .... et toi ,parce qu'une p'tite brunette aux p'tits petons s’amène et te fait un gentil copié collé ,(que soit dit en passant t'aurais pu aller chercher tout seul !)

Je pensais bien qu'il y avait anguille sous roche ,tu pose l'énoncé du problème sans nous donner toutes les infos ... t'es dur avec les animaux ,tu sais ?

Bon on (moi) j't'en veux pas t'es humain ,et on t'connait un peu donc y'a pas mort d'homme .... mais avec des attitudes comme celle là faudra pas t'étonner qu'un jour l'on ne te répondisse plus  ....


Allez certain en disent trop et d'autres pas assez ..... je m'emporte je m'emporte ,mais bon j'avais un gros morceau d'ire resté collé au palais ,il fallait bien que je crache ,alors sur toi ou un autre .... au moins là je suis sur de faire mouche .....!l'occasion était trop belle ,Merci !

Bonjour Eddy,

Pour faire court...mille fois en accord avec toi....et pourtant je pourrais ne rajouter une couche...

Très belle journée.

Michel Zim

bonjour Smaug,

Le danger est surtout si tu touches à des droits commerciaux: si tu fais un bijou avec le logo nike ou coca-cola, ou autre, tu peux t'attendre à avoir des représailles, surtout si tu fais une grande série largement diffusée!
un exemplaire passerait plus inaperçu.
Et puis de la copie de modèle très identifiable, en imaginant que le modèle soit déposé, bien entendu... là c'est sûr que c'est s'exposer à des problèmes!


sinon, je ne vois pas trop...

bonne soirée

merci a toutes et a tous  pour c'est réponses !!je ne  me voie pas fabriquer c'est de bijoux  mais je panse que se la peu servire à  toutes et tous ...inutile dans rajouter une couche Michel merci

Bonjour Smaug,

Il serait si facile de nous en dire plus dès le départ...cela nous éviterai de ne pas trop comprendre à quoi tu veux en venir.

C'est normal, tes questions sont si courtes...que parfois on ne sait pas trop sur quel pied danser.

Belle journée...ici on crève de chaud.

Michel Zim
 

y a pas de bijoux interdits.

mais une svastika?

la svastika n appartient pas aux nazis ,(si c est a ca que tu penses)
http://fr.wikipedia.org/wiki/Svastika

Chacun fait ce qu'il veut! Après c'est juste une question d'éthique et de respect pour les gens qui ont succombés sous le nazisme ....

Bonjour Smaug,

Trouvé sur WIKI,

C'est l'un des plus anciens symboles de l'humanité que l'on retrouve sous plusieurs formes dans la majorité des civilisations du monde, bien qu'il n’ait pas toujours la même signification. Les différentes graphies inspirées de la forme du svastika ont pu naître indépendamment les unes des autres, bien que certaines soient liés historiquement (svastikas indien et bouddhique, svastikas indien et svastika du xxe siècle européen).

Si un client te commande ce signe...tu peux lui faire...mais si ce client se sert de bijou pour '' emmerder '' autrui en référence aux conneries toutes récentes de la dernière guerre.....alors ce sera à lui de se débrouiller avec les conséquences éventuelles.

Pour ma part, bien sûr jamais je ne porterai un tel signe...en respect pour tout ceux qui en ont souffert.

Belle soirée.

Michel Zim
 

P.S. TU vois je ne connaissais pas le mot...

fabriqueriez vous se stile de bijoux ?

Bonjour Smaug,

Si un client me le demande oui...sans le juger....

Mais comme je te le disais, je ne ferais pas ce bijou en stock pour ma boutique   question de respect en regard de l’histoire récente  ..

Et pourtant je fais des croix latines  ( je préfère les croix grecques)...et Dieu sais (  ) les conneries qu'ont fait certains catholiques depuis qu'un dénommé '' Jésus '' s'est fendu en quatre pour promulguer un message d'amour universel.... 

Belle soirée....ne te culpabilise pas de trop.

Belle soirée.

Michel Zim

"et toi ,parce qu'une p'tite brunette aux p'tits petons s’amène et te fait un gentil copié collé "

Jaloux va... tu voudrais bien hein, avoir des pieds graciles et la tronche du "humm c'est bon comme là bas" [avé l'accent]

Smaug pour te répondre;

Jamais je n'en ai fait, et jamais je n'en ferai.

Je refuse aussi de faire des symboles religieux.

Michel, une question, tu parles de respect :

"Bonjour Smaug,

Si un client me le demande oui...sans le juger....

Mais comme je te le disais, je ne ferais pas ce bijou en stock pour ma boutique   question de respect en regard de l’histoire récente   .."

Ne trouves tu pas qu'il est tout aussi irrespectueux que cette pièce soit, peut importe si c'est une demande client ou du stock ? Je ne comprends poas ton raisonnement si tu voudrais bien m’éclairer ! Merci !