poinçon et exportation

Bonjour à tous, cela fait longtemps que je ne vous ai pas écrit. tout d'abord j'espère que tout le monde se porte bien Smile Je vais essentiellement avoir besoin de bijoutier suisse et francais... ( ou des connaisseurs sur le sujet Wink)

Je viens vers vous concernant certaines lois. Je n'arrive pas à savoir si j'ai compris juste ou pas, je n'aimerais pas être dans l'illégalité et avoir des problèmes par la suite.

J'ai crée une collection de bijoux en argent (moins de 30 g la pièce ) pour un créateur français. Je suis établie en suisse et je me propose de lui faire par la suite sa production dans mon atelier en suisse ( de la sous -traitance quoi!!!, je sais normalement c'est l'inverse c'est plutôt les suisse qui sous-traites en france hi hi les temps change)

J'ai cru comprendre que je me devais d'apposer mon poinçon de maître ( donc le mien que j'ai déjà déposé au contrôle des métaux précieux suisse depuis quelques années ) Mais est-ce que le mien suffit ou il faudrait que mon client (créateur) en fasse faire un a son nom en france et j'aposerais que le sien... Tout en sachant que les bijoux seront vendu en son nom de créateur et non pas en mon nom.

Je ne dois pas poser le poinçon de garantie ( titré Ag 925 ) car mes pièces font moins de 30 g, êtes-vous d'accord avec cela?

Savez-vous également comment cela fonctionne au service des douanes. Si j'envoie par la poste des grandes quantités de pièces en argent genre une centaine par création (toujours moins de 30 g la pièce) combien vont me couter les frais de douane. c'est un pourcentage? ou puis-je m'informer...


Et si les bijoux par la suite vont sortir du pays francais et se vendre à l'étranger. Quel poinçon


Ensuite j'ai une autres petite question concernant de la technique cet fois et non plus de la paperasse.

Une chaine boule en argent comment peut-on la fixer ( j'ai soudé mais cela est trop fragile, une fixation avec un fermoir chaine c'est trop moche sur ma créa qui est épuré Smile)  j'aimerais lier la chaine boule sur une bille en argent diamètre 6 sans quelle se casse. une idée????

car la problématique c'est que la soudure tiens mais après dès qu'on plie à peine la chaine sa casse...

Je vous envoie une photo que cela soit plus claire. Merci d'avance à tous j'espère que quelqu'un pourra me répondre. Je vous envoie en attendant mes meilleures salutations.

ah et j'oubliais, concernant un livre de police premièrement c'est quoi et faut-il en faire un en suisse?
jamais entendu parler de cela durant ma formation de bijoutière

ah et j'oubliais, concernant un livre de police premièrement c'est quoi et faut-il en faire un en suisse?
jamais entendu parler de cela durant ma formation de bijoutière

Lise Elzingre

personne pour me répondre snif....

bonjour Lise,


alors ce n'est pas à toi de faire toutes ces démarches.


C'est ton contact en France qui sera importateur de tes bijoux et qui devra y apposer son poinçon d'importateur et tenir un livre de police.
De ton côté, tu dois être en conformité avec la réglementation de ton pays et en plus il faudra que tu gères toute une paperasse pour déclarer les bijoux en douane pour leur importation...

ah très bien merci, mais en faites je suis en stage chez ce créateur et c'est donc à moi de gérer les deux cotés.

Car il ne fera rien sa c'est sur si c'est pas moi qui m'en occupe et j'aimerais bien avoir le contrat de sous-traitance

Mais il a déjà une société, un poincon et tout et tout?

Son livre de police, malgré tout, il ne pourra pas te le déléguer, il faudra qu'il le remplisse et l'ait sous la main...

Le mieux c'est d'appeler le service de la garantie de la douane.

bonjour lise elzingre
alors je vais te répondre en ce qui concerne la vente,comme c'est toi qui fabrique tu envoi tes produit par fedex
à ton client,tu lui fait une facture totale incluant le transport,quand il recevra la marchandise il devra payer les frais de douane +taxe diverse à la réception de la marchandise,sauf si il à un compte fedex il sera livré et recevra un courrier de fedex afin de leur régler les frais qu'il on avancer.aprés si il veut les vendre sous son nom cela ne te regarde pas,tu n'a pas de te soucier de cela.
moshe

Mais il a déjà une société, un poinçon et tout et tout?

Son livre de police, malgré tout, il ne pourra pas te le déléguer, il faudra qu'il le remplisse et l'ait sous la main...

Le mieux c'est d'appeler le service de la garantie de la douane.



oui il a une société mais il n'est pas bijoutier en métal précieux. Il vend jusqu'à maintenant du bijoux d'artiste en silicone donc il n'a pas de poinçon. Je peux lui conseiller d'acheter un livre de police et de le remplir lui. sa s'achète ou et c'est combient? le principe c'est quoi? d'écrire la marchandise qui sera par la suite exporté? nous les suisses on se complique pas autant la vie hein dis voir...

Bonjour lise elzingre,

OUF.......cet importateur n'est pas sérieux du tout , il est en affaire et ne veux pas s'occuper de ce qui le concerne.........ce n'est pas à toi de le faire......tu exportes en conformité avec la Suisse et lui importe en conformité avec la France.

Il n'y a aucune raison pour que tu te tapes la folie de la paperasserie française.....c'est lui qui fera les bénéfice non ?

Et pourquoi ne pas lui proposer que tu lui achètes tout ce qu'il importera de toi comme artisane en Suisse.

Je trouve ce type culotté et/ou paresseux.

Belle journée, courage.

Michel Zim

un peu d'accord avec Michel... Il faut savoir ce qu'il veut. Il mettra son nom sur les bijoux, j'imagine que c'est lui qui les a dessinés? Il doit donc quand même avoir envie de les fabriquer, ce n'est pas juste pour te faire plaisir. Parce que si tu dois tout faire, on se demande à quoi il sert..
La vente, il la fera lui même ou la aussi faudra que tu te débrouilles à sa place


mais en même temps je comprends que tu ne puisses pas te permettre de perdre le marché, et que tu sois donc un peu obligée de te plier à ces conditions.

Quoi qu'il en soit, il faudra quand même qu'il fasse de la paperasse, qu'il demande un poinçon, qu'il ait un coffre je pense pour y entreposer le poinçon, qu'il dédouane tout ce que tu lui auras vendu, qu'il tienne son livre de police à jour, etc... bref, tu ne pourras pas tout lui faire...

Par contre, tu peux lui préparer le terrain et lister exactement tout ce qu'il faut demander ou faire pour être en règle.
Mais encore une fois, le mieux pour cela est de se rapprocher de la douane de son coin, c'est important car ils pourront te répondre précisément, et comme les interprétations qu'ils font de la loi varient énormément entre les régions (sur le local, le coffre obligatoire, etc...), de toute façon il faudra à un moment y passer...

Bonjour,

Ce créateur de bijoux, s'il veut vendre des bijoux argent, surtout s'il s'agit de plusieurs centaines, va devoir faire quelques formalités. Que tu ne pourras pas faire à sa place mais tu peux l'y aider.
Mais ce sera au final à son avantage puisqu'il pourra vendre des métaux précieux, même or ou platine.
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10977-obligations-communes-des-professionnels

Donc se déclarer auprès des douanes, demander et obtenir un poinçon de responsabilité et tenir un livre de police.
Puis poinçonner lui même toutes les pièces qu'il importera et faire poinçonner par la douane ce qui dépasse 30g en argent.
En terme d'investissement, un livre de police coûte dans les 50€, et un poinçon un peu moins de 200€ il me semble.
Le coffre est obligatoire pour mettre en sécurité le poinçon de délégation, mais pour un poinçon de maître ou de responsabilité je n'en suis pas certain.
En revanche une balance homologuée et contrôlée tous les ans ou tous les deux ans, je ne sais jamais, est obligatoire (environ 300€)
Et l'étiquetage référence/poids/metal/titre est obligatoire pour chaque article.
Oui je sais c'est à vous décourager d'essayer, mais c'est comme ça...

bonjour lise elzingre
alors je vais te répondre en ce qui concerne la vente,comme c'est toi qui fabrique tu envoi tes produit par fedex
à ton client,tu lui fait une facture totale incluant le transport,quand il recevra la marchandise il devra payer les frais de douane +taxe diverse à la réception de la marchandise,sauf si il à un compte fedex il sera livré et recevra un courrier de fedex afin de leur régler les frais qu'il on avancer.aprés si il veut les vendre sous son nom cela ne te regarde pas,tu n'a pas de te soucier de cela.
moshe

super merci beaucoup c'est le top ses infos c'est exactement se que je voulais savoir

Par contre, tu peux lui préparer le terrain et lister exactement tout ce qu'il faut demander ou faire pour être en règle.

oui c'est cela l'idée, je termine mon stage chez eux à la fin du mois de mars.

Pour répondre à vos questions, je suis en stage, j'ai fais la création et je voudrais avoir le contrat de sous-traitance par la suite.

Ce que sa m'apporte c'est sont nom qui est relativement connu qui va me permettre de vendre des pièces facilement et de pouvoir voir comment se vende mes créations.

Je me suis cré du job si vous voulez bien

Merci pour vos infos

Lise

ha oui, tu as même fait la créa du modèle aussi... Tu auras tout fait alors...  si ce n'est mettre ton nom sur ce modèle

Passons sur le côté un peu odieux de la situation, et focalisons nous sur la résolution de ta question plutôt.

Voici un lien qui te donne une idée d'une partie des problèmes qui t'attendent:

https://www.bijoux-ambre-argent.fr/content/7-reglementations-sur-l-importation-et-la-vente-d-objets-artisanaux-et-des-metaux-precieux


Attention, rien d'insurmontable, cela parait compliqué (et ça l'est) mais une fois que tu l'as fait une fois et que tu connais les taxes et les coûts liés à ces déclarations, ça roulera tout seul.

oui j'avoue j'ai tout fait... mais bon là c'est encore rien, il vient du monde de la mode et je vous garantie que ce que je vous raconte c'est encore rien comparé à ce qu'il se fait ailleurs...

bwaaaaa c'est nul, j'aimerais être il y a 50 ans en arrière au moins les choses était plus honnête.

Pour nous les jeunes trouver du boulot c'est déjà l'enfer et quand tu en trouves c'est l'exploitation, vive la créa sérieuxxxxxx

Merci à tous pour vos coup de main, je vous raconterais la suite des évenements si cela vous intéresse. Est-ce que cette sous-traitance se fera ou pas....

tiens nous au courant des suites et de ce que te dis la douane. Ca pourra en aider d'autres ensuite.

J'espère pour toi vu que tu en as besoin que cette sous traitance se fera, que tu auras plein de succès avec tes modèles, et que ce sera un tremplin pour faire des bijoux sous ton nom et dans des conditions plus avantageuses pour toi...

Oui j'espère que cela fonctionnera, merci beaucoup c'est gentil


Je suis déjà au courant concernant l'exportation depuis la suisse en france.

Il n'y a pas de frais de douane pour moi c'est à l'importation que les frais se font et concernant cela je me renseigne prochainement....
bisou