bureau de la garantie

Bonjour,

Vous trouverez sans doute ma question un peu idiote, j'ai cherché sur le forum avant de poster mais n’hésitez pas à me renvoyer sur un sujet déjà existant si celui-ci m'a échappé.

J'envisage donc de me mettre en entreprise individuelle en France afin de pouvoir enfin vendre mes ouvrages.
Ma question concerne les douanes. J'aimerai savoir s'il faut faire obligatoirement apposer le poinçon du bureau de la garantie sur chaque ouvrage (donc de plus de 30g en argent et plus de 3g en or ?) en plus du poinçon de maitre et de titre. Comment procède t-on ? Faut-il se déplacer, envoyer ... ?
Je suis complétement perdue ...

Merci pour vos futures réponses.

alors effectivement tu sembles perdue...

car si j'ai bien compris, tu parles 2 fois de la même chose: poinçon de garantie et poinçon de titre, c'est une seule et unique chose...

Merci Nanosaure,

Ma question c'est en fait : Qui doit apposer ce poinçon ? J'ai un poinçon oval 925 que j'ai acheté en Belgique (pour la Belgique à l'époque) mais d'une je ne sais pas s'il est valable pour la France, de deux est-ce que j'ai le droit de poinçonner moi-même ? Dans quel cas mon bijou doit-il passer par le bureau de la garantie ?

non, tu ne peux apposer le poinçon de garantie que si tu as une autorisation particulière de faire cela(délégation de poinçon, je pense que ça à sans doute changé de nom maintenant). Autant dire qu'il faut montrer patte blanche, je pense que peu de professionnels l'ont, sans doute qu'il faut des appareillages spéciaux et couteux pour pouvoir tester les métaux) . De toute façon, si tu poses la question, c'est que ce n'est pas ton cas...

Toute cette partie est en plein modification, j'avoue ne pas avoir trop suivi.

Avant, c'était la garantie ou un organisme certifié de controle qui pouvait le faire, si j'ai bien compris, maintenant ce ne sera plus que par les organismes de contrôle et plus la garantie elle même.
Les autres confirmeront ou me corrigeront.

A noter que le poincon 925 n'a aucune valeur légale en France. Chez nous, c'est le tête de minerve qui garanti l'argent au premier titre.

Oulala....
Le mieux c'est d'abord de faire un tour sur le site de la garantie, il y a quand même pas mal d'infos de base.
Pour faire court:
- le poinçon de fabricant en forme de losange, reste en ta possession, c'est ta carte d'identité et tu es obligée de l'apposer sur TOUS tes bijoux ou presque.(voir les exceptions). Tu dois faire une demande auprès de la garantie pour obtenir ce poinçon.
- le poinçon de garantie est obligatoire pour les ouvrages en métaux précieux suivant le poids minimal requis. C'est la garantie ou un organisme délégataire qui l'appose. Bientôt ce ne sera plus que les délégataires.
- le poinçon 925, 750, 18k, etc... n'a aucune valeur officielle.

Merci Nanosaure et Timtamtom.
Vous avez éclairé ma lanterne. Et ... Tant pis pour mon poinçon belge !